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Document C:2001:253:TOC
Official Journal of the European Communities, C 253, 12 September 2001
Journal officiel des Communautés européennes, C 253, 12 septembre 2001
Journal officiel des Communautés européennes, C 253, 12 septembre 2001
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7052 C 253 44e année 12 septembre 2001 |
| Édition de langue française | Communications et informations | ||
| Numéro d'information | Sommaire | Page | |
| I Communications | |||
| ...... | |||
| II Actes préparatoires | |||
| Comité des régions | |||
| 38 session plénière des 4 et 5 avril 2001 | |||
| 2001/C 253/01 | Avis du Comité des régions sur:- la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au comité de la sécurité maritime et modifiant les règlements en matière de sécurité maritime et de prévention de la pollution par les navires", et- la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives en matière de sécurité maritime et de prévention de la pollution par les navires" | 1 | |
| 2001/C 253/02 | Avis du Comité des régions sur le "Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions — Réseaux transeuropéens: rapport annuel 1999 établi conformément à l'article 16 du règlement (CE) no 2236/95 déterminant les règles générales pour l'octroi d'un concours financier communautaire dans le domaine des réseaux transeuropéens" | 4 | |
| 2001/C 253/03 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de Règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'action des États membres en matière d'exigences de service public et à l'attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable" | 9 | |
| 2001/C 253/04 | Avis du Comité des régions sur le "Rapport final de la Commission européenne sur l'"Audit urbain"" | 12 | |
| 2001/C 253/05 | Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen intitulée "Appui de la Commission à la sûreté nucléaire dans les nouveaux États indépendants et les pays d'Europe centrale et orientale"" | 15 | |
| 2001/C 253/06 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de décision du Conseil instituant un mécanisme communautaire de coordination des interventions de protection civile en cas d'urgence" | 17 | |
| 2001/C 253/07 | Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — L'innovation dans une économie fondée sur la connaissance" | 20 | |
| 2001/C 253/08 | Résolution du Comité des régions du 4 avril 2001 sur "Les résultats de la Conférence intergouvernementale 2000 et le débat sur l'avenir de l'Union européenne" | 25 | |
| 2001/C 253/09 | Avis du Comité des régions sur le thème "Économie de l'UE: bilan 2000" | 29 | |
| FR | |||