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Document C:2001:116:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 116, 20 avril 2001


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 116
44e année
20 avril 2001
Édition de langue françaiseCommunications et informations

Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
......

II Actes préparatoires
Comité économique et social
Session de novembre 2000
2001/C 116/01Avis du Comité économique et social sur "PRISM — Initiatives régionales" (Observatoire du marché unique) 1
2001/C 116/02Avis du Comité économique et social sur "PRISM — Initiatives transfrontalières" (Observatoire du Marché unique) 7
2001/C 116/03Avis du Comité économique et social sur la "Reconnaissance mutuelle dans le marché intérieur" 14
2001/C 116/04Avis du Comité économique et social sur:- la "Communication de la Commission — La politique d'entreprise dans l'économie de la connaissance", et- la "Proposition de décision du Conseil relative à un programme pluriannuel pour les entreprises et l'esprit d'entreprises, 2001-2005" 20
2001/C 116/05Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant 20e modification de la directive 76/769/CEE du Conseil relative à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses (paraffines chlorées à chaîne courte)" 27
2001/C 116/06Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de décision du Conseil portant adoption d'un programme communautaire pluriannuel visant à encourager le développement et l'utilisation de contenu numérique européen sur les réseaux mondiaux ainsi qu'à promouvoir la diversité linguistique dans la société de l'information" 30
2001/C 116/07Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les dispositions relatives à l'heure d'été" 37
2001/C 116/08Avis du Comité économique et social sur:- la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques", et- la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la limitation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques" 38
2001/C 116/09Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès du public à l'information environnementale" 43
2001/C 116/10Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'évaluation et à la gestion du bruit ambiant" 48
2001/C 116/11Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur" 51
2001/C 116/12Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux conditions de police sanitaire applicable aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie" 54
2001/C 116/13Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Conseil prorogeant pour une durée maximale d'un an le financement de certains plans d'amélioration de la qualité et de la commercialisation approuvés en vertu du titre II bis du règlement (CEE) no 1035/72" 56
2001/C 116/14Avis du Comité économique et social sur:- la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 218/92 sur la coopération administrative dans le domaine des impôts indirects (TVA)", et- la "Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 77/388/CEE concernant le régime de taxe sur la valeur ajoutée applicable à certains services fournis par voie électronique" 59
2001/C 116/15Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Conseil modifiant, en ce qui concerne la durée d'application du minimum du taux normal, la directive 77/388/CEE relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée" 67
2001/C 116/16Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'admission de valeurs mobilières à la cote officielle et l'information à publier sur ces valeurs (codification)" 69
2001/C 116/17Avis du Comité économique et social sur:- la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions: Vers une stratégie-cadre communautaire en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (2001-2005)", et- la "Proposition de décision du Conseil relative au programme concernant la stratégie communautaire en matière d'égalité entre les hommes et les femmes (2001-2005)" 70
2001/C 116/18Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil adoptant un programme d'action communautaire dans le domaine de la santé publique (2001 à 2006)" 75
2001/C 116/19Avis du Comité économique et social sur le "Livre blanc: Politique de la jeunesse" 84
2001/C 116/20Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil prorogeant certains programmes d'action communautaires dans le domaine de la santé publique adoptés par les décisions no 645/96/CE, no 646/96/CE, no 647/96/CE, no 102/97/CE, no 1400/97/CE et no 1296/1999/CE et modifiant ces décisions" 96
2001/C 116/21Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Conseil portant reconduction du programme d'encouragement et d'échanges destiné aux praticiens de la justice dans le domaine du droit civil (Grotius-civil)" 97
2001/C 116/22Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 97/67/CE en vue de poursuivre l'ouverture à la concurrence des services postaux de la Communauté" 99
2001/C 116/23Avis du Comité économique et social sur ""PRISM 2000" (Observatoire du Marché unique)" 106
2001/C 116/24Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur du sucre" 113
2001/C 116/25Avis du Comité économique et social sur le "Rapport de la Commission sur l'application de la directive 93/13/CEE du Conseil du 5 avril 1993 concernant les clauses abusives dans les contrats conclus avec les consommateurs" 117
2001/C 116/26Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de décision du Conseil modifiant la décision 90/424/CEE relative à certaines dépenses dans le domaine vétérinaire" 128
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