Accept Refuse

EUR-Lex Access to European Union law

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document C:2000:317:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 317, 06 novembre 2000


Display all documents published in this Official Journal
Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 317
43e année
6 novembre 2000
Édition de langue françaiseCommunications et informations

Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
......

II Actes préparatoires
Comité des régions
Session de juin 2000
2000/C 317/01Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission — L'environnement en Europe: quelles orientations pour l'avenir? Évaluation globale du programme communautaire de politique et d'action en matière d'environnement et de développement durable "Vers un développement soutenable" (5e programme d'action en matière d'environnement)" 1
2000/C 317/02Avis du Comité des régions sur la "Proposition de décision du Conseil portant création d'un Fonds européen pour les réfugiés" 4
2000/C 317/03Avis du Comité des régions sur la "Réforme de la PAC — Développement de la compétitivité rurale" 7
2000/C 317/04Avis du Comité des régions sur "Les positions de l'UE dans le domaine agricole pour le prochain cycle de négociations de l'OMC" 12
2000/C 317/05Avis du Comité des régions sur "La politique agricole commune et la préservation du paysage traditionnel européen" 15
2000/C 317/06Avis du Comité des régions sur "L'accessibilité des zones rurales" 20
2000/C 317/07Avis du Comité des régions sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel" 22
2000/C 317/08Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions: Principes et lignes directrices de la politique audiovisuelle de la Communauté à l'ère numérique" 25
2000/C 317/09Avis du Comité des régions sur la "Proposition de décision du Conseil modifiant la décision 1999/311/CE du 29 avril 1999 portant adoption de la troisième phase du programme transeuropéen de coopération pour l'enseignement supérieur (Tempus III) (2000-2006)" 27
2000/C 317/10Avis du Comité des régions sur le "Livre blanc de la Commission sur la responsabilité environnementale" 28
2000/C 317/11Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions sur "Les transports aériens et l'environnement"" 31
2000/C 317/12Avis du Comité des régions sur la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant un cadre communautaire de coopération favorisant le développement durable en milieu urbain" 33
2000/C 317/13Avis du Comité des régions sur:- la "Proposition de directive CE du Parlement européen et du Conseil fixant des plafonds d'émission nationaux pour certains polluants atmosphériques" et- la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'ozone dans l'air ambiant" 35
2000/C 317/14Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions "Accroître le potentiel du tourisme pour l'emploi"" 40
2000/C 317/15Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission — Construire une Europe de l'inclusion" 47
2000/C 317/16Avis du Comité des régions sur:- la "Proposition de règlement du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur du lin et du chanvre destinés à la production de fibres", et- la "Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1251/1999 instituant un régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables, pour y inclure le lin et le chanvre destinés à la production de fibres" 50
2000/C 317/17Avis du Comité des régions sur la "Proposition de recommandation du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilité dans la Communauté des étudiants, des personnes en formation, des jeunes volontaires, des enseignants et des formateurs" 53
2000/C 317/18Avis du Comité des régions sur la "Proposition de recommandation du Parlement européen et du Conseil concernant la coopération européenne en matière d'évaluation qualitative de l'éducation scolaire" 56
2000/C 317/19Avis du Comité des régions sur:- la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions relative à une proposition de programme de soutien à l'industrie audiovisuelle européenne";- la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil portant sur la mise en œuvre d'un programme de formation pour les professionnels de l'industrie européenne des programmes audiovisuels", et- la "Proposition de décision du Conseil portant sur la mise en œuvre d'un programme d'encouragement au développement, à la distribution et à la promotion des œuvres audiovisuelles" 60
2000/C 317/20Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions: "Plan d'appui communautaire à la lutte contre le dopage dans le sport"" 63
FR
Top