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Document C:1998:372:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 372, 02 décembre 1998


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 372
41e année
2 décembre 1998
Édition de langue françaiseCommunications et informations

I Communications
Conseil
98/C 372/01Avis du Conseil, du 12 octobre 1998, relatif au programme de stabilité de la Finlande pour 1998-2002 1
98/C 372/02Avis du Conseil, du 12 octobre 1998, relatif au programme de convergence de la Grèce pour 1998-2001 2
Commission
98/C 372/03ECU — Taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations en écus pour le mois de décembre 1998 3
98/C 372/04Procédure d'information — Réglementations techniques (1) 4
98/C 372/05Aides d'État — C 59/98 (N 701/97) — Pays-Bas 6
98/C 372/06Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire no IV/M.1307 — Marsh & McLennan/Sedgwick) (1) 10
II Actes préparatoires
Commission
98/C 372/07Proposition de directive du Conseil sur l'incinération des déchets (1) 11
98/C 372/08Proposition de décision du Conseil portant sur l'application de techniques d'enquêtes aréolaires et de télédétection aux statistiques agricoles pour la période 1999-2003 27
98/C 372/09Proposition modifiée de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision no 2085/97/CE établissant un programme de soutien, comprenant la traduction, dans le domaine du livre et de la lecture (Programme Ariane) (1) 28
98/C 372/10Proposition modifiée de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision no 719/96/CE établissant un programme de soutien aux activités artistiques et culturelles de dimension européenne (programme Kaléidoscope) (1) 30
(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
FR
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