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Document C:1998:023:TOC
Official Journal of the European Communities, C 23, 23 January 1998
Journal officiel des Communautés européennes, C 23, 23 janvier 1998
Journal officiel des Communautés européennes, C 23, 23 janvier 1998
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7052 C 23 41e année 23 janvier 1998 |
| Édition de langue française | Communications et informations | ||
| Numéro d'information | Sommaire | Page | |
| I Communications | |||
| Conseil | |||
| 98/C 23/01 | Position commune (CE) no 1/98, du 20 novembre 1997, arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 189 C du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'un règlement du Conseil sur les valeurs unitaires et les spécifications techniques des pièces libellées en euros destinées à la circulation | 1 | |
| 98/C 23/02 | Position commune (CE) no 2/98, du 11 décembre 1997, arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 189 C du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'une directive du Conseil modifiant la directive 93/75/CEE relative aux conditions minimales exigées pour les navires à destination des ports maritimes de la Communauté ou en sortant et transportant des marchandises dangereuses ou polluantes | 6 | |
| 98/C 23/03 | Position commune (CE) no 3/98, du 11 décembre 1997, arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 189 C du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'une directive du Conseil relative à l'enregistrement des personnes voyageant à bord de navires à passagers opérant à destination ou au départ de ports d'États membres de la Communauté | 17 | |
| FR | |||