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Document C:1997:273:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 273, 9 septembre 1997


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 273
40e année
9 septembre 1997



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

97/C 273/01

ECU 8 septembre 1997

1

97/C 273/02

RELEVÉ DES DOCUMENTS TRANSMIS PAR LA COMMISSION AU CONSEIL DURANT LA PÉRIODE DU 4 AU 29. 8. 1997

2

97/C 273/03

Communication de la Commission concernant la méthode de fixation des taux de référence et d'actualisation

3

97/C 273/04

Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6 paragraphe 2 du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques

4

97/C 273/05

Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6 paragraphe 2 du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques

6

97/C 273/06

Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6 paragraphe 2 du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques

8

97/C 273/07

Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6 paragraphe 2 du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques

10

97/C 273/08

Communication faite conformément à l'article 19 paragraphe 3 du règlement no 17 du Conseil Affaire no IV/34.010 - Nederlandse Vereniging van Banken (accord GSA de 1991)

12

 
  

Rectificatifs

 

97/C 273/09

COMMISSION ADMINISTRATIVE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES POUR LA SÉCURITÉ SOCIALE DES TRAVAILLEURS MIGRANTS Rectificatif au taux de conversion des monnaies en application du règlement (CEE) no 2615/79 du Conseil («Journal officiel des Communautés européennes» C 235 du 2 août 1997)

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