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Document C:1997:244:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 244, 11 août 1997


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 244
40e année
11 août 1997



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 

......

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Comité des régions

  

Session de juin 1997

97/C 244/01

Avis du Comité des régions sur la «Communication de la Commission européenne: "Énergies pour l'avenir: les sources d'énergie renouvelables - Livre vert"»

1

97/C 244/02

Avis du Comité des régions sur le «Premier plan d'actions pour l'innovation»

9

97/C 244/03

Avis du Comité des régions sur «la proposition de directive concernant la mise en décharge des déchets»

15

97/C 244/04

Avis du Comité des régions sur «L'initiative communautaire Interreg II C et le rôle potentiel des collectivités locales et régionales»

19

97/C 244/05

Avis du Comité des régions sur «Le Livre vert sur le commerce»

24

97/C 244/06

Avis du Comité des régions sur le «Livre vert - Les marchés publics dans l'Union européenne: pistes de réflexion pour l'avenir»

28

97/C 244/07

Avis du Comité des régions sur «la proposition de décision du Conseil concernant "La promotion d'une mobilité durable et sûre"»

33

97/C 244/08

Avis du Comité des régions sur le «Livre vert - La politique de concurrence communautaire et les restrictions verticales»

38

97/C 244/09

Avis du Comité des régions sur la «Communication de la Commission européenne sur la mise en oeuvre du droit communautaire de l'environnement»

43

97/C 244/10

Avis du Comité des régions sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme d'action communautaire - Service volontaire européen pour les jeunes»

47

97/C 244/11

Avis du Comité des régions sur le «Rapport des sages: pour une Europe des droits civiques et sociaux»

53

97/C 244/12

Avis du Comité des régions sur «Le racisme, la xénophobie et l'antisémitisme»

58

97/C 244/13

Résolution du Comité des régions sur «Les obstacles à la libre circulation des marchandises dans le marché intérieur»

61




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