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Document C:1997:077:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 77, 11 mars 1997


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 77
40e année
11 mars 1997



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 

......

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Commission

97/C 77/01

Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL concernant la qualité de l'essence et du carburant diesel et modifiant la directive 93/12/CEE du Conseil

1

97/C 77/02

Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur et modifiant les directives 70/156/CEE et 70/220/CEE du Conseil

8




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