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Document C:1996:342:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 342, 14 novembre 1996


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 342
39e année
14 novembre 1996



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

96/C 342/01

ECU 13 novembre 1996

1

96/C 342/02

Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation

2

96/C 342/03

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 92 et 93 du traité CE Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection

3

96/C 342/04

COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL Modification au programme des actions relatives à la promotion de la consommation dans la Communauté et à l'élargissement des marchés du lait et des produits laitiers durant la campagne laitière 1996/1997

4

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Commission

96/C 342/05

PROPOSITION DE HUITIEME DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL CONCERNANT LES DISPOSITIONS RELATIVES A L' HEURE D' ÉTÉ

5

96/C 342/06

Proposition modifiée de DECISION DU CONSEIL relative aux activités de la Commission en matière d'analyse, de recherche, de coopération et d'action dans le domaine de l'emploi

6

96/C 342/07

Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL instituant un régime de gestion des efforts de pêche en Mer Baltique

9

 
  

III Informations

 
  

Parlement européen

Commission

Cour des comptes

96/C 342/08

AVIS CONCERNANT L'ORGANISATION DE CONCOURS GÉNÉRAUX

11

  

Commission

96/C 342/09

Études dans le secteur pharmaceutique Intitulé du document: Appel d'offres ouvert pour la réalisation d'études dans le secteur pharmaceutique (médicaments génériques), III/96/138

12

96/C 342/10

Formation professionnelle Appel d'offres ouvert no DG XXII/42/96

13

 
  

Rectificatifs

 

96/C 342/11

Phare - Fourniture d'équipement de laboratoire métrologique

15




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