Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 341
39e année
13 novembre 1996

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Commission

96/C 341/01

ECU 12 novembre 1996

1

96/C 341/02

Récapitulatif des appels à la concurrence, publiés dans le Supplément au Journal officiel des Communautés européennes, financés par la Communauté européenne dans le cadre du Fonds européen de développement (FED) ou du budget communautaire (Semaine du 5 au 9 novembre 1996)

2

96/C 341/03

Procédure d'information - Réglementations techniques

3

96/C 341/04

Adjudication permanente au titre du règlement (CEE) no 570/88 de la Commission, du 16 février 1988, relatif à la vente à prix réduit de beurre et à l'octroi d'une aide au beurre et au beurre concentré destinés à la fabrication de produits de pâtisserie, de glaces alimentaires et autres produits alimentaires

4

96/C 341/05

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (produits laitiers)

5

96/C 341/06

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (produits laitiers)

5

96/C 341/07

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (produits laitiers)

5

II Actes préparatoires

Commission

96/C 341/08

Proposition de REGLEMENT (CE) CU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) nº 1408/71 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté, et le règlement (CEE) nº 574/72 fixant les modalités d'application du règlement (CEE) nº 1408/71

6

96/C 341/09

Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL remplaçant la directive 84/466/Euratom relative à la protection sanitaire des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants lors d'expositions à des fins médicales

17

III Informations

Conseil

96/C 341/10

Avis concernant l'organisation de concours généraux

23

Commission

96/C 341/11

Modification à l'avis d'adjudication de la restitution à l'exportation d'orge vers tous les pays tiers

24

96/C 341/12

Modification à l'avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A vers certains pays tiers

24

96/C 341/13

Modification à l'avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A vers certains pays tiers

24

FR