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Document C:1996:290:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 290, 3 octobre 1996


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 290
39e année
3 octobre 1996



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Conseil

96/C 290/01

Décision du Conseil du 16 septembre 1996 portant nomination de deux membres titulaires et de trois membres suppléants du comité consultatif pour la formation des sages-femmes

1

96/C 290/02

Décision du Conseil du 16 septembre 1996 portant nomination d'un membre suppléant du comité consultatif pour la formation dans le domaine des soins infirmiers

2

  

Commission

96/C 290/03

ECU 2 octobre 1996

3

96/C 290/04

Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation

4

96/C 290/05

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire no IV/M.828 - Schweizer Re/M& G)

5

96/C 290/06

Notification préalable d'une opération de concentration [Affaire no IV/M.832 - Norsk Hydro/Terni Industrie Chimiche (Enichem Agricoltura)]

6

96/C 290/07

Avis d'expiration prochaine de certaines mesures antidumping

7

96/C 290/08

AIDES D'ÉTAT C 28/96 (ex NN 6/96) Allemagne

8

96/C 290/09

AIDES D'ÉTAT C 35/96 (ex NN 64/96) Allemagne

10

96/C 290/10

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 92 et 93 du traité CE Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection

13

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Commission

96/C 290/11

Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL modifiant les règlements (CEE) nº 1600/92 et 1601/92 relatifs à des mesures spécifiques concernant certains produits agricoles en faveur respectivement des Acores et de Madère et des îles Canaries.

17

 
  

III Informations

 
  

Commission

96/C 290/12

Phare - Production orthophotographique numérique en série Avis d'appel d'offres lancé par la Commission européenne au nom du gouvernement de Lithuanie pour un projet financé dans le cadre du programme Phare Intitulé et numéro du projet: Production orthophotographique en série pour un projet de réforme agraire en Lithuanie - LI940501.02

18

96/C 290/13

Fourniture de matériel informatique Procédure restreinte

19

96/C 290/14

Articles et appareils de laboratoire Procédure restreinte

20

96/C 290/15

Étude des conséquences de la concurrence sur la sécurité d'exploitation des ferries Procédure restreinte

21

96/C 290/16

Fourniture d'assistance technique dans le domaine de la politique régionale menée au titre de l'objectif 1 en Grèce et Portugal Procédure ouverte no 96/13

22

96/C 290/17

Achat d'un spectromètre de masse Avis de postinformation

23

96/C 290/18

Étude du marché des produits alimentaires en Corée Avis d'attribution de marché

24

96/C 290/19

Travaux de décontamination en cellules de haute activité Avis de postinformation

24




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