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Document C:1996:023:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 23, 27 janvier 1996


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 23
39e année
27 janvier 1996



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

96/C 23/01

ECU 26 janvier 1996

1

96/C 23/02

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales)

2

96/C 23/03

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 92 et 93 du traité CE Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection

3

96/C 23/04

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire no IV/M.694 - SKF/INA/WPB)

4

96/C 23/05

Décision de la Commission du 21/12/1995 déclarant la compatibilité avec le marché commun d' une concentration (Affaire N IV/M.621 - BLG / BAWAG) sur base du Règlement (CEE) N 4064/89 du Conseil. (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi.)

5

96/C 23/06

Non-applicabilité du règlement à une opération notifiée (Affaire no IV/M.650 - SBG/Rentenanstalt)

5

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Commission

96/C 23/07

Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL modifiant la directive 89/686/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux équipements de protection individuelle (EPI)

6

96/C 23/08

Proposition modifiée de DECISION DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL portant adoption d' un programme d' action de la douane communautaire ("DOUANE 2000")

7

 
  

III Informations

 
  

Commission

96/C 23/09

Phare - Matériel de lutte contre la fraude Appel d'offres lancé par la Commission européenne pour un projet financé dans le cadre du programme Phare

10

96/C 23/10

Évaluation de l'aide de l'UE en faveur de régions ACP, ALA et MED

11

96/C 23/11

Support d'information réseau Euro Info Centres Procédure ouverte

12

96/C 23/12

MEDIA II - Développement et distribution (1996-2000) Mise en oeuvre du programme d'encouragement au développement et à la distribution des oeuvres audiovisuelles européennes Avis d'appel à propositions 1/96 Soutien à la promotion et à l'accès au marché des producteurs et des distributeurs indépendants européens

15

 
  

Rectificatifs

 

96/C 23/13

Assistance technique à fournir à la Commission des Communautés européennes pour la mise en oeuvre du programme Media II - Organisation intermédiaire «Distribution» («Journal officiel des Communautés européennes» no C 2 du 5. 1. 1996, p. 13)

16




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