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Document C:1994:135:TOC
Official Journal of the European Communities, C 135, 18 May 1994
Journal officiel des Communautés européennes, C 135, 18 mai 1994
Journal officiel des Communautés européennes, C 135, 18 mai 1994
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Conseil | ||||
94/C 135/01 | Décision du Conseil du 6 mai 1994 portant nomination d'un membre titulaire du comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture | |||
94/C 135/02 | Résolution du Conseil, du 6 mai 1994, concernant une stratégie communautaire, de gestion intégrée des zones côtières | |||
Commission | ||||
94/C 135/03 | ECU | |||
94/C 135/04 | Procédure d'information - Réglementations techniques (1) | |||
94/C 135/05 | Communication de la Commission conformément à l'article 12 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits industriels originaires de pays en développement, prorogé pour 1994 par le règlement (CE) n° 3668/93 | |||
94/C 135/06 | Notification préalable d'une opération de concentration [Affaire n° IV/M.452 — Avesta (II)] (1) | |||
94/C 135/07 | Récapitulatif des appels à la concurrence, publiés dans le Supplément au Journal officiel des Communautés européennes, financés par la Communauté européenne dans le cadre du Fonds européen de développement (FED) ou du budget communautaire (Semaine du 10 au 14 mai 1994) | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
94/C 135/08 | Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant la constitution d' un comité européen ou l' établissement d' une procédure pour l' information et la consultation des travailleurs dans les entreprises et groupes d' entreprises de dimension communautaire | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
94/C 135/09 | Appel à manifestation d'intérêt pour la constitution d'une liste de candidats à la participation à des études et des services dans le domaine forestier | |||
(1) | Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
FR |