This document is an excerpt from the EUR-Lex website
Document C:1994:003:TOC
Official Journal of the European Communities, C 3, 5 January 1994
Journal officiel des Communautés européennes, C 3, 5 janvier 1994
Journal officiel des Communautés européennes, C 3, 5 janvier 1994
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
94/C 3/01 | ECU | |||
94/C 3/02 | Procédure d'information — Réglementations techniques | |||
94/C 3/03 | Communication de la Commission au titre de l'article 4 paragraphe 1 point a) du règlement (CEE) n° 2408/92 du Conseil — Imposition d'obligations de service public sur des services aériens réguliers à l'intérieur de l'Irlande | |||
94/C 3/04 | Décision de la Commission du 01.12.1993 déclarant la compatibilité avec le marché commun d' une concentration (Affaire N IV/M.384 - UAP / VINCI) sur base du Règlement (CEE) N 4064/89 du Conseil. (Le texte en langue française est le seul faisant foi.) | |||
94/C 3/05 | Notification (Affaire n° IV/34.881 — VideoCrypt) | |||
94/C 3/06 | Récapitulatif des appels à la concurrence, publiés dans le Supplément au Journal officiel des Communautés européennes, financés par la Communauté européenne dans le cadre du Fonds européen de développement (FED) ou du budget communautaire (Semaine du 28 au 31 décembre 1993) | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
94/C 3/07 | Proposition de DECISION DU CONSEIL modifiant la décision 90/218/CEE relative à la mise sur le marché et à l' administration de la somatrotropine bovine (BST) | |||
94/C 3/08 | Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL prorogeant le règlement (CEE) n° 1615/89 du Conseil instaurant un système européen d' information et de communication forestières (Efics) | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
94/C 3/09 | Groupement européen d'intérêt économique — Avis publiés en vertu du règlement (CEE) n° 2137/85 du 25 juillet 1985 — Constitution | |||
94/C 3/10 | Étude integrée de l'impact du projet l'Alqueva sur l'environnement | |||
94/C 3/11 | Coordination d'un réseau d'experts dénommé «Families and work» |
FR |