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Document C:1994:003:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 3, 5 janvier 1994


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 3
37e année
5 janvier 1994



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

94/C 3/01

ECU

1

94/C 3/02

Procédure d'information — Réglementations techniques

2

94/C 3/03

Communication de la Commission au titre de l'article 4 paragraphe 1 point a) du règlement (CEE) n° 2408/92 du Conseil — Imposition d'obligations de service public sur des services aériens réguliers à l'intérieur de l'Irlande

3

94/C 3/04

Décision de la Commission du 01.12.1993 déclarant la compatibilité avec le marché commun d' une concentration (Affaire N IV/M.384 - UAP / VINCI) sur base du Règlement (CEE) N 4064/89 du Conseil. (Le texte en langue française est le seul faisant foi.)

5

94/C 3/05

Notification (Affaire n° IV/34.881 — VideoCrypt)

5

94/C 3/06

Récapitulatif des appels à la concurrence, publiés dans le Supplément au Journal officiel des Communautés européennes, financés par la Communauté européenne dans le cadre du Fonds européen de développement (FED) ou du budget communautaire (Semaine du 28 au 31 décembre 1993)

6

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Commission

94/C 3/07

Proposition de DECISION DU CONSEIL modifiant la décision 90/218/CEE relative à la mise sur le marché et à l' administration de la somatrotropine bovine (BST)

7

94/C 3/08

Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL prorogeant le règlement (CEE) n° 1615/89 du Conseil instaurant un système européen d' information et de communication forestières (Efics)

8

 
  

III Informations

 
  

Commission

94/C 3/09

Groupement européen d'intérêt économique — Avis publiés en vertu du règlement (CEE) n° 2137/85 du 25 juillet 1985 — Constitution

10

94/C 3/10

Étude integrée de l'impact du projet l'Alqueva sur l'environnement

10

94/C 3/11

Coordination d'un réseau d'experts dénommé «Families and work»

11




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