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Document C:1991:159:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 159, 17 juin 1991


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 159
34e année
17 juin 1991
Edition complète



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 

.....

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Comité économique et social

91/C 159/01

Avis sur la proposition de directive du Conseil fixant certains taux d'accises et certains taux objectifs d'accises sur les huiles minérales

1

91/C 159/02

Avis sur la proposition de directive du Conseil déterminant le champ d'application de l'article 14, paragraphe 1, point d), de la directive 77/388/CEE en ce qui concerne l'exonération de la taxe sur la valeur ajoutée de certaines importations définitives de biens

3

91/C 159/03

Avis sur la proposition de décision du Conseil portant adoption d'un programme d'action visant à promouvoir les échanges et la mobilité des jeunes dans la Communauté : programme « Jeunesse pour l'Europe»

5

91/C 159/04

Avis sur la proposition de directive du Conseil concernant les prescriptions minimales pour la signalisation de sécurité et/ou de santé au travail .

9

91/C 159/05

Avis sur le statut des travailleurs migrants — pays tiers

12

91/C 159/06

Avis sur la proposition de décision du Conseil portant création d'un programme pour un marché des services d´information

16

91/C 159/07

Avis sur la modification de la proposition de directive du Conseil relative à l'imputation des coûts d'infrastructure de transport à certains véhicules utilitaires

18

91/C 159/08

Avis sur la proposition de décision du Conseil au sujet du système de radionavigation Loran-C

22

91/C 159/09

Avis sur la communication de la Commission intitulée : « Vers des systèmes et des services à l'échelle de l'Europe — Livre vert sur une approche commune dans le domaine des communications par satellites dans la Communauté européenne

23

91/C 159/10

Avis sur la proposition de directive du Conseil relative à l'harmonisation des normes et des procédures techniques dans le domaine de l'aviation civile

28

91/C 159/11

Avis sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant l'amélioration de l'efficacité des structures de l'agriculture

31

91/C 159/12

Avis sur la proposition de directive du Conseil relative à un élément de preuve de la relation de travail

32

91/C 159/13

Avis sur la proposition de directive du Conseil concernant les clauses abusives dans les contrats conclus avec des consommateurs

34

91/C 159/14

Avis sur — la proposition de directive du Conseil relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel, — la proposition de directive du Conseil concernant la protection des données à caractère personnel et de la vie privée dan le contexte des réseaux de télécommunications numériques publics, et en particulier du réseau numérique à intégration de services (RNIS) et des réseaux numériques mobiles publics, et — la proposition de décision du Conseil en matière de sécurité des systèmes d'information

38

91/C 159/15

Avis sur le thème : Formation, sécurité et protection de l'environnement

49

91/C 159/16

Avis sur les propositions de la Commission concernant la fixation des prix des produits agricoles et certaines mesures connexes (1991/1992)

51

91/C 159/17

Avis sur la modification à la proposition de directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au port obligatoire de la ceinture de sécurité dans les véhicules de moins de 3,5 tonnes

56

91/C 159/18

Avis sur la proposition de directive du Conseil relative à la fabrication et à la mise sur le marché de substances utilisées pour la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes

58

91/C 159/19

Avis sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 85/3/ CEE relative aux poids, aux dimensions et à certaines autres caractéristiques techniques de certains véhicules routiers

61

91/C 159/20

Avis sur les relations entre les États-Unis et le Japon et entre la Communauté européenne et le Japon

63

91/C 159/21

Avis sur le rapport annuel sur la mise en oeuvre de la réforme des fonds structurels

79




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