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Document C:1991:103:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 103, 19 avril 1991


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 103
34e année
19 avril 1991
Edition complète



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Parlement européen

91/C 103/01

Questions écrites sans réponse

1

  

Commission

91/C 103/02

ECU

11

91/C 103/03

Communication de la Commission au sujet de la mise en oeuvre de la directive du Conseil 89/618/Euratom, du 27 novembre 1989, concernant l'information de la population sur les mesures de protection sanitaire applicables et sur le comportement à adopter en cas d'urgence radiologique

12

91/C 103/04

Adjudication permanente au titre du règlement (CEE) n° 570/88 de la Commission, du 16 février 1988, relatif à la vente à prix réduit de beurre et à l'octroi d'une aide au beurre et au beurre concentré destinés à la fabrication de produits de pâtisserie, de glaces alimentaires et autres produits alimentaires

17

91/C 103/05

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (produits laitiers)

17

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Commission

91/C 103/06

Proposition de directive du Conseil portant modification de la directive 90/44/CEE modifiant la directive 79/373/CEE concernant la commercialisation des aliments composés pour animaux

18




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