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Document C:1990:051:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 51, 2 mars 1990


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 51
33e année
2 mars 1990
Edition complète



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

90/C 51/01

ECU — Taux d'intérêt appliqué par le Fonds européen de coopération monétaire à ses opérations en écus (mois de mars 1990)

1

90/C 51/02

Liste des avis formulés sur les programmes d'investissements — Article 54 du traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier

2

90/C 51/03

Rectificatif à la communication de la Commission au titre de l'article 9 paragraphe 9 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil du 14 novembre 1983

4

90/C 51/04

Communication C(90) 289 de la Commission au titre de l'article 9 paragraphe 9 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil du 14 novembre 1983

5

90/C 51/05

Communication C(90) 297 de la Commission au titre de l'article 9 paragraphe 9 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil du 14 novembre 1983

6

90/C 51/06

Nomination des membres du comité consultatif du coton

6

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Rectificatifs

90/C 51/10

Rectificatif au catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles («Journal officiel des Communautés européennes» n° C 326 A du 30 décembre 1989)

14

90/C 51/11

Rectificatif à la proposition de règlement du Conseil arrêtant les règles sanitaires relatives à l'élimination et transformation de déchets animaux, à leur mise sur le marché et à la protection des aliments des animaux contres les agents pathogènes [COM(89) 509 final] («Journal officiel des Communautés européennes» n° C 327 du 30 décembre 1989.)

14

90/C 51/12

Rectificatif aux communications de la Commission au titre de l'article 115 du traité CEE («Journal officiel des Communautés européennes» n° C 34 du 14 février 1990

14

  

Commission

90/C 51/07

Proposition de règlement (CEE) du Conseil portant ouverture, pour l'année 1990 et à titre autonome, d'un contingent tarifaire exceptionnel d'importation de viandes bovines de haute qualité, fraîches, réfrigérées ou congelées relevant des codes NC 0201 et 0202, ainsi que de produits relevant des codes NC 0206 10 95 et 0206 29 91

9

90/C 51/08

Proposition modifiée de décision du Conseil concernant l'octroi d'une assistance financière à moyen terme à la Hongrie

10

90/C 51/09

Modification de la proposition de directive du Conseil concernant la protection des eaux douces, côtières et marines contre la pollution par les nitrates à partir de sources diffuses

12




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