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Document C:1990:012:TOC
Official Journal of the European Communities, C 12, 18 January 1990
Journal officiel des Communautés européennes, C 12, 18 janvier 1990
Journal officiel des Communautés européennes, C 12, 18 janvier 1990
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
90/C 12/01 | ECU | |||
90/C 12/02 | Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation | |||
90/C 12/03 | Adjudication permanente au titre du règlement (CEE) n° 570/88 de la Commission, du 16 février 1988, relatif à la vente à prix réduit de beurre et à l'octroi d'une aide au beurre et au beurre concentré destinés à la fabrication de produits de pâtisserie, de glaces alimentaires et autres produits alimentaires | |||
90/C 12/04 | Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (produits laitiers) | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
90/C 12/05 | Proposition modifiée de directive du Conseil concernant le rapprochement des taxes frappant les cigarettes | |||
90/C 12/06 | Proposition modifiée de directive du Conseil concernant le rapprochement des taxes frappant les tabacs manufacturés autres que les cigarettes | |||
90/C 12/07 | Proposition modifiée de directive du Conseil concernant le rapprochement des taux d'accises sur les boissons alcooliques et sur l'alcool contenu dans d'autres produits | |||
90/C 12/08 | Proposition de décision du Conseil portant adoption du programme d'action communautaire pour le développement de la formation professionnelle continue | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
90/C 12/09 | Avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A vers certains pays tiers | |||
90/C 12/10 | Modification à l'avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A vers certains pays tiers |
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