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Document L:2023:005:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 005, 6 janvier 2023


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ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l’Union européenne

L 5
European flag  

Édition de langue française

Législation

66e année
6 janvier 2023

Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement délégué (UE) 2023/56 de la Commission du 19 juillet 2022 modifiant le règlement (UE) 2019/1241 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne des mesures techniques spécifiques pour la dorade rose (Pagellus bogaraveo) dans les sous-zones CIEM 6 à 8

1

 

*

Règlement délégué (UE) 2023/57 de la Commission du 31 octobre 2022 modifiant et rectifiant le règlement délégué (UE) 2022/127 complétant le règlement (UE) 2021/2116 du Parlement européen et du Conseil

7

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2023/58 de la Commission du 5 janvier 2023 autorisant la mise sur le marché des formes congelée, lyophilisée, en pâte et en poudre de larves d’Alphitobius diaperinus (petit ténébrion mat) en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 ( 1 )

10

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2023/59 de la Commission du 5 janvier 2023 concernant l’autorisation d’une préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 32292 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales ( 1 )

16

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2023/60 de la Commission du 5 janvier 2023 concernant l’autorisation d’ester méthylique (t10, c12) d’acide linoléique conjugué en tant qu’additif pour l’alimentation animale des porcs d’engraissement et des vaches laitières (titulaire de l’autorisation: BASF SE) ( 1 )

19

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2023/61 de la Commission du 5 janvier 2023 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-bêta-glucanase d’Aspergillus niger CBS 120604, d’une préparation d’endo-1,3(4)-bêta-glucanase d’Aspergillus neoniger MUCL 39199, d’une préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase de Trichoderma citrinoviride MUCL 39203 et d’une préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase de Trichoderma citrinoviride CBS 614.94 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales ( 1 )

24

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2023/62 de la Commission du 5 janvier 2023 rectifiant la version en langue polonaise du règlement (UE) no 1300/2014 sur les spécifications techniques d’interopérabilité relatives à l’accessibilité du système ferroviaire de l’Union pour les personnes handicapées et les personnes à mobilité réduite ( 1 )

31

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision No 1/2022 du Comité Mixte de l'Agriculture du 17 novembre 2022 modifiant les annexes 1 et 2 de l'accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles [2023/63]

32

 

 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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