Back to EUR-Lex homepage

EUR-Lex Access to European Union law

Back to EUR-Lex homepage

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Use quotation marks to search for an "exact phrase". Append an asterisk (*) to a search term to find variations of it (transp*, 32019R*). Use a question mark (?) instead of a single character in your search term to find variations of it (ca?e finds case, cane, care).
Search tips
Need more search options? Use the Advanced search
You are here

Document L:2020:384:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 384, 17 novembre 2020


Display all documents published in this Official Journal
 

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l’Union européenne

L 384
European flag  

Édition de langue française

Législation

63e année
17 novembre 2020

Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2020/1710 de la Commission du 10 novembre 2020 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [«Mollete de Antequera» (IGP)]

1

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2020/1711 de la Commission du 10 novembre 2020 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées «Szomolyai rövidszárú fekete cseresznye» (AOP)

2

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2020/1712 de la Commission du 16 novembre 2020 modifiant le règlement (UE) no 37/2010 en vue de la classification de la substance «lidocaïne» en ce qui concerne sa limite maximale de résidus ( 1 )

3

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2020/1713 de la Commission du 16 novembre 2020 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2019/1382 modifiant certains règlements instituant des mesures antidumping ou compensatoires sur certains produits sidérurgiques faisant l’objet de mesures de sauvegarde

6

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision d’exécution (UE) 2020/1714 de la Commission du 16 novembre 2020 modifiant la décision d’exécution (UE) 2019/1119 en ce qui concerne la méthode d’essai pour certaines voitures particulières électriques hybrides non rechargeables de l’extérieur et afin de tenir compte de l’utilisation de carburants de substitution, ainsi que la décision d’exécution (UE) 2020/1339 en ce qui concerne les feux de position arrière ( 1 )

9

 

*

Décision d’exécution (UE) 2020/1715 de la Commission du 16 novembre 2020 modifiant l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2020/1606 concernant certaines mesures de protection provisoires motivées par la détection de l’influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N8 aux Pays-Bas [notifiée sous le numéro C(2020) 8021]  ( 1 )

14

 

 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
Top