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Document L:2020:334:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 334, 13 octobre 2020


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ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l’Union européenne

L 334
European flag  

Édition de langue française

Législation

63e année
13 octobre 2020

Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2020/1469 de la Commission du 6 octobre 2020 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [«Malostonska kamenica» (AOP)]

1

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2020/1470 de la Commission du 12 octobre 2020 relatif à la nomenclature des pays et territoires pour les statistiques européennes du commerce international de biens et à la ventilation géographique pour les autres statistiques d’entreprises ( 1 )

2

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2020/1471 de la Commission du 12 octobre 2020 fixant, pour l’exercice comptable 2021 du FEAGA, les taux d’intérêt à appliquer pour le calcul des frais de financement des interventions sous forme d’achat, de stockage et d’écoulement des stocks

22

 

 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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