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Document L:2017:180:TOC

    Journal officiel de l'Union européenne, L 180, 12 juillet 2017


    Display all documents published in this Official Journal
     

    ISSN 1977-0693

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 180
    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    60e année
    12 juillet 2017

    Sommaire

     

    II   Actes non législatifs

    page

     

     

    DÉCISIONS

     

    *

    Décision (UE) 2017/1214 de la Commission du 23 juin 2017 établissant les critères du label écologique de l'Union européenne pour les détergents pour vaisselle à la main [notifiée sous le numéro C(2017) 4227]  ( 1 )

    1

     

    *

    Décision (UE) 2017/1215 de la Commission du 23 juin 2017 établissant les critères du label écologique de l'Union européenne pour les détergents pour lave-vaisselle industriels ou destinés aux collectivités [notifiée sous le numéro C(2017) 4228]  ( 1 )

    16

     

    *

    Décision (UE) 2017/1216 de la Commission du 23 juin 2017 établissant les critères pour l'attribution du label écologique de l'Union européenne aux détergents pour lave-vaisselle [notifiée sous le numéro C(2017) 4240]  ( 1 )

    31

     

    *

    Décision (UE) 2017/1217 de la Commission du 23 juin 2017 établissant les critères d'attribution du label écologique de l'Union européenne aux produits de nettoyage pour surfaces dures [notifiée sous le numéro C(2017) 4241]  ( 1 )

    45

     

    *

    Décision (UE) 2017/1218 de la Commission du 23 juin 2017 établissant les critères d'attribution du label écologique de l'Union européenne aux détergents textiles [notifiée sous le numéro C(2017) 4243]  ( 1 )

    63

     

    *

    Décision (UE) 2017/1219 de la Commission du 23 juin 2017 établissant les critères d'attribution du label écologique de l'Union européenne aux détergents textiles à usage industriel ou destinés aux collectivités [notifiée sous le numéro C(2017) 4245]  ( 1 )

    79

     

     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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