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Document L:2016:158:TOC
Official Journal of the European Union, L 158, 15 June 2016
Journal officiel de l’Union européenne, L 158, 15 juin 2016
Journal officiel de l’Union européenne, L 158, 15 juin 2016
ISSN 1977-0693 |
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Journal officiel de l'Union européenne |
L 158 |
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Édition de langue française |
Législation |
59e année |
Sommaire |
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II Actes non législatifs |
page |
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RÈGLEMENTS |
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Règlement (UE) 2016/919 de la Commission du 27 mai 2016 relatif à la spécification technique d’interopérabilité concernant les sous-systèmes «contrôle-commande et signalisation» du système ferroviaire dans l’Union européenne ( 1 ) |
1 |
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(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
FR |
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |