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Document L:2016:006:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, L 6, 9 janvier 2016


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ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 6

European flag  

Édition de langue française

Législation

59e année
9 janvier 2016


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

 

Règlement d'exécution (UE) 2016/19 de la Commission du 8 janvier 2016 fixant le coefficient d'attribution à appliquer aux quantités sur lesquelles portent les demandes de certificats d'importation introduites du 4 janvier 2016 au 5 janvier 2016 dans le cadre du contingent tarifaire ouvert par le règlement (CE) no 1918/2006 pour l'huile d'olive originaire de Tunisie

1

 

 

Règlement d'exécution (UE) 2016/20 de la Commission du 8 janvier 2016 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

3

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision (UE) 2016/21 de la Banque centrale européenne du 23 décembre 2015 modifiant la décision BCE/2008/17 établissant le cadre applicable aux achats conjoints de l'Eurosystème (BCE/2015/51)

5

 

 

RECOMMANDATIONS

 

*

Recommandation (UE) 2016/22 de la Commission du 7 janvier 2016 concernant la prévention et la réduction de la contamination des eaux-de-vie de fruits à noyaux et des eaux-de-vie de marc de fruits à noyaux par le carbamate d'éthyle et abrogeant la recommandation 2010/133/UE ( 1 )

8

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif à l'accord entre l'Union européenne et la République de Colombie relative à l'exemption de visa de court séjour ( JO L 333 du 19.12.2015 )

13

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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