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Document L:2015:231:TOC

    Journal officiel de l'Union européenne, L 231, 4 septembre 2015


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    ISSN 1977-0693

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 231

    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    58e année
    4 septembre 2015


    Sommaire

     

    II   Actes non législatifs

    page

     

     

    RÈGLEMENTS

     

    *

    Règlement d'exécution (UE) 2015/1489 de la Commission du 3 septembre 2015 concernant l'autorisation d'une préparation de Lactobacillus plantarum NCIMB 30238 et de Pediococcus pentosaceus NCIMB 30237 en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales ( 1 )

    1

     

    *

    Règlement d'exécution (UE) 2015/1490 de la Commission du 3 septembre 2015 concernant l'autorisation de la préparation de carvacrol, de cinnamaldéhyde et d'oléorésine de capsicum en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement (titulaire de l'autorisation: Pancosma France SAS) ( 1 )

    4

     

    *

    Règlement d'exécution (UE) 2015/1491 de la Commission du 3 septembre 2015 modifiant le règlement (UE) no 37/2010 en ce qui concerne la substance «virginiamycine» ( 1 )

    7

     

    *

    Règlement d'exécution (UE) 2015/1492 de la Commission du 3 septembre 2015 modifiant le règlement (UE) no 37/2010 en ce qui concerne la substance «tylvalosine» ( 1 )

    10

     

     

    Règlement d'exécution (UE) 2015/1493 de la Commission du 3 septembre 2015 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

    13

     

     

    Rectificatifs

     

    *

    Rectificatif à la décision no 1082/2013/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2013 relative aux menaces transfrontières graves sur la santé et abrogeant la décision no 2119/98/CE ( JO L 293 du 5.11.2013 )

    16

     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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