ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 90

Édition de langue française

Législation

58e année
2 avril 2015

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement d'exécution (UE) 2015/543 de la Commission du 1er avril 2015 portant approbation de la substance active COS-OGA, conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission ( 1 )

1

Règlement d'exécution (UE) 2015/544 de la Commission du 1er avril 2015 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

5

DÉCISIONS

*

Décision d'exécution (UE) 2015/545 de la Commission du 31 mars 2015 autorisant la mise sur le marché d'huile extraite de la microalgue Schizochytrium sp. (ATCC PTA-9695) en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2015) 2082]

7

*

Décision d'exécution (UE) 2015/546 de la Commission du 31 mars 2015 autorisant une extension de l'utilisation de l'huile à teneur élevée en DHA et en EPA extraite de la microalgue Schizochytrium sp. en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2015) 2083]

11

*

Décision (UE) 2015/547 de la Commission du 1er avril 2015 concernant les exigences de sécurité que doivent comporter les normes européennes sur les foyers à éthanol sans conduit d'évacuation, conformément à la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la sécurité générale des produits ( 1 )

14

Rectificatifs

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Rectificatif au règlement d'exécution (UE) no 1105/2014 du Conseil du 20 octobre 2014 mettant en œuvre le règlement (UE) no 36/2012 concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie ( JO L 301 du 21.10.2014 )

22

*

Rectificatif à la décision d'exécution 2014/730/PESC du Conseil du 20 octobre 2014 mettant en œuvre la décision 2013/255/PESC concernant des mesures restrictives à l'encontre de la Syrie ( JO L 301 du 21.10.2014 )

22

*

Rectificatif au règlement no 100 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les dispositions particulières applicables à la chaîne de traction électrique [2015/505] ( JO L 87 du 31.3.2015 )

22

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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