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Document L:2014:327:TOC

    Journal officiel de l'Union européenne, L 327, 12 novembre 2014


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    ISSN 1977-0693

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 327
    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    57e année
    12 novembre 2014

    Sommaire

     

    II   Actes non législatifs

    page

     

     

    RÈGLEMENTS

     

     

    Règlement d'exécution (UE) no 1208/2014 de la Commission du 11 novembre 2014 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

    1

     

     

    DÉCISIONS

     

     

    2014/779/UE

     

    *

    Décision du Conseil du 7 novembre 2014 portant nomination d'un membre belge du Comité économique et social européen

    4

     

     

    2014/780/UE

     

    *

    Décision du Conseil du 7 novembre 2014 portant nomination d'un membre luxembourgeois du Comité économique et social européen

    5

     

     

    2014/781/UE

     

    *

    Décision de la Banque centrale européenne du 21 octobre 2014 portant dispositions transitoires pour l'application de réserves obligatoires par la Banque centrale européenne à la suite de l'introduction de l'euro en Lituanie (BCE/2014/42)

    6

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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