ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2013.334.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 334

Édition de langue française

Législation

56e année
13 décembre 2013

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

ACCORDS INTERNATIONAUX

*

Informations relatives à l'entrée en vigueur de l'accord entre l'Union européenne et la république d'Arménie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier

1

*

Informations relatives à l'entrée en vigueur de l'accord entre l'Union européenne et la république d'Arménie visant à faciliter la délivrance des visas

1

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) no 1325/2013 du Conseil du 9 décembre 2013 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun

2

*

Règlement (UE) no 1326/2013 du Conseil du 9 décembre 2013 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun

4

*

Règlement (UE) no 1327/2013 de la Commission du 11 décembre 2013 interdisant la pêche du sébaste de l’Atlantique dans la zone OPANO 3 L N par les navires battant pavillon d’un des États membres de l’Union européenne

6

*

Règlement d’exécution (UE) no 1328/2013 de la Commission du 12 décembre 2013 autorisant le cumul interrégional entre l’Indonésie et le Sri Lanka en ce qui concerne les règles d’origine utilisées aux fins du régime des préférences tarifaires généralisées en vertu du règlement (CEE) no 2454/93

8

Règlement d'exécution (UE) no 1329/2013 de la Commission du 12 décembre 2013 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

10

Règlement d'exécution (UE) no 1330/2013 de la Commission du 12 décembre 2013 modifiant le règlement (CE) no 1484/95 en ce qui concerne les prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des œufs ainsi que pour l'ovalbumine

12

DÉCISIONS

2013/751/UE

*

Décision de la Commission du 11 décembre 2013 concernant la notification par la République de Lituanie d'un plan national transitoire visé à l'article 32 de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles [notifiée sous le numéro C(2013) 8636]

14

2013/752/UE

*

Décision d’exécution de la Commission du 11 décembre 2013 modifiant la décision 2006/771/CE relative à l’harmonisation du spectre radioélectrique en vue de l’utilisation de dispositifs à courte portée et abrogeant la décision 2005/928/CE [notifiée sous le numéro C(2013) 8776]  (1)

17

2013/753/UE

*

Décision d’exécution de la Commission du 11 décembre 2013 modifiant la décision 2012/226/UE relative à la seconde série d’objectifs de sécurité communs du système ferroviaire [notifiée sous le numéro C(2013) 8780]  (1)

37

2013/754/UE

*

Décision d’exécution de la Commission du 11 décembre 2013 relative à des mesures visant à éviter l’introduction et la propagation dans l’Union de Guignardia citricarpa Kiely (toutes les souches étant pathogènes aux Citrus), en ce qui concerne l’Afrique du Sud [notifiée sous le numéro C(2013) 8781]

44

Rectificatifs

*

Rectificatif au règlement (CE) no 1013/2006 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant les transferts de déchets (JO L 190 du 12.7.2006)

46

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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