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Document L:2011:322:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 322, 6 décembre 2011


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ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2011.322.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 322

European flag  

Édition de langue française

Législation

54e année
6 décembre 2011


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement d'exécution (UE) no 1262/2011 de la Commission du 5 décembre 2011 modifiant l’annexe V du règlement (CE) no 1342/2007 du Conseil concernant les limites quantitatives auxquelles sont soumis certains produits sidérurgiques en provenance de la Fédération de Russie

1

 

*

Règlement d’exécution (UE) no 1263/2011 de la Commission du 5 décembre 2011 concernant l’autorisation de Lactobacillus buchneri (DSM 16774), Lactobacillus buchneri (DSM 12856), Lactobacillus paracasei (DSM 16245), Lactobacillus paracasei (DSM 16773), Lactobacillus plantarum (DSM 12836), Lactobacillus plantarum (DSM 12837), Lactobacillus brevis (DSM 12835), Lactobacillus rhamnosus (NCIMB 30121), Lactococcus lactis (DSM 11037), Lactococcus lactis (NCIMB 30160), Pediococcus acidilactici (DSM 16243) et Pediococcus pentosaceus (DSM 12834) en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales (1)

3

 

 

Règlement d'exécution (UE) no 1264/2011 de la Commission du 5 décembre 2011 établissant les valeurs forfaitaires à l’importation pour la détermination du prix d’entrée de certains fruits et légumes

9

 

 

DÉCISIONS

 

 

2011/807/UE

 

*

Décision d'exécution de la Commission du 30 novembre 2011 portant approbation des programmes annuels et pluriannuels de surveillance, de lutte et d’éradication soumis par les États membres pour l’année 2012 et les années suivantes concernant certaines maladies animales et zoonoses, et de la contribution financière de l’Union à ces programmes [notifiée sous le numéro C(2011) 8719]

11

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif à la décision EULEX KOSOVO/1/2011 du Comité politique et de sécurité du 14 octobre 2011 prorogeant le mandat du chef de la mission «État de droit» menée par l’Union européenne au Kosovo, EULEX KOSOVO (2011/688/PESC) (JO L 270 du 15.10.2011)

23

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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