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Document L:2011:215:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 215, 20 août 2011


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ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2011.215.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 215

European flag  

Édition de langue française

Législation

54e année
20 août 2011


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement (UE) no 834/2011 de la Commission du 19 août 2011 modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 689/2008 du Parlement européen et du Conseil concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux

1

 

*

Règlement (UE) no 835/2011 de la Commission du 19 août 2011 modifiant le règlement (CE) no 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales pour les hydrocarbures aromatiques polycycliques dans les denrées alimentaires (1)

4

 

*

Règlement (UE) no 836/2011 de la Commission du 19 août 2011 modifiant le règlement (CE) no 333/2007 portant fixation des modes de prélèvement d'échantillons et des méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des teneurs en plomb, en cadmium, en mercure, en étain inorganique, en 3-MCPD et en benzo(a)pyrène dans les denrées alimentaires (1)

9

 

 

Règlement d'exécution (UE) no 837/2011 de la Commission du 19 août 2011 établissant les valeurs forfaitaires à l’importation pour la détermination du prix d’entrée de certains fruits et légumes

17

 

 

Règlement d’exécution (UE) no 838/2011 de la Commission du 19 août 2011 relatif à la délivrance de certificats d’importation pour les demandes introduites au cours des 7 premiers jours du mois d’août 2011 dans le cadre du contingent tarifaire pour la viande bovine de haute qualité dont les modalités de gestion sont établies par le règlement (CE) no 620/2009

19

 

 

DÉCISIONS

 

 

2011/513/UE

 

*

Décision d’exécution de la Commission du 19 août 2011 autorisant la mise sur le marché de phosphatidylsérine de phospholipides de soja en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2011) 5897]

20

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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