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Document L:2011:211:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 211, 18 août 2011


    Display all documents published in this Official Journal
     

    ISSN 1725-2563

    doi:10.3000/17252563.L_2011.211.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 211
    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    54e année
    18 août 2011

    Sommaire

     

    II   Actes non législatifs

    page

     

     

    RÈGLEMENTS

     

    *

    Règlement d’exécution (UE) no 824/2011 du Conseil du 12 août 2011 clôturant la réouverture partielle de l’enquête de réexamen intermédiaire des mesures antidumping instituées sur les importations de feuilles en polyéthylène téréphtalate (PET) originaires de l’Inde

    1

     

    *

    Règlement d'exécution (UE) no 825/2011 de la Commission du 12 août 2011 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée

    5

     

    *

    Règlement d'exécution (UE) no 826/2011 de la Commission du 12 août 2011 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée

    7

     

    *

    Règlement d'exécution (UE) no 827/2011 de la Commission du 12 août 2011 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée

    9

     

    *

    Règlement d'exécution (UE) no 828/2011 de la Commission du 17 août 2011 suspendant l'introduction dans l'Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages

    11

     

     

    Règlement d'exécution (UE) no 829/2011 de la Commission du 17 août 2011 établissant les valeurs forfaitaires à l’importation pour la détermination du prix d’entrée de certains fruits et légumes

    33

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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