ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2011.158.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 158

Édition de langue française

Législation

54e année
16 juin 2011

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) no 566/2011 de la Commission du 8 juin 2011 portant modification du règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil et du règlement (CE) no 692/2008 de la Commission en ce qui concerne l’accès aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules (1)

1

*

Règlement d’exécution (UE) no 567/2011 de la Commission du 14 juin 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Porchetta di Ariccia (IGP)]

25

*

Règlement d'exécution (UE) no 568/2011 de la Commission du 14 juin 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Miód drahimski (IGP)]

27

Règlement d’exécution (UE) no 569/2011 de la Commission du 15 juin 2011 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

29

Règlement d’exécution (UE) no 570/2011 de la Commission du 15 juin 2011 modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement (UE) no 867/2010 pour la campagne 2010/2011

31

Règlement d’exécution (UE) no 571/2011 de la Commission du 15 juin 2011 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales applicables à partir du 16 juin 2011

33

DÉCISIONS

2011/341/PESC

*

Décision Atalanta/2/2011 du Comité politique et de sécurité du 15 juin 2011 portant nomination d’un commandant de l’opération de l’Union européenne pour l’opération militaire de l’Union européenne en vue d’une contribution à la dissuasion, à la prévention et à la répression des actes de piraterie et de vols à main armée au large des côtes de la Somalie (Atalanta)

36

2011/342/UE

*

Décision de la Banque centrale européenne du 9 mai 2011 modifiant la décision BCE/2004/3 relative à l’accès du public aux documents de la Banque centrale européenne (BCE/2011/6)

37

IV   Actes adoptés, avant le 1er décembre 2009, en application du traité CE, du traité UE et du traité Euratom

*

Décision de l’Autorité de surveillance de l’AELE no 341/09/COL du 23 juillet 2009 relative au régime notifié concernant les avantages fiscaux accordés à certaines coopératives (Norvège)

39

Rectificatifs

*

Rectificatif au règlement (UE) no 446/2011 de la Commission du 10 mai 2011 instituant un droit antidumping provisoire sur les importations de certains alcools gras et leurs coupes originaires d’Inde, d’Indonésie et de Malaisie (JO L 122 du 11.5.2011)

54

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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