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Document L:2009:217:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 217, 21 août 2009


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ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2009.217.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 217
European flag  

Édition de langue française

Législation

52e année
21 août 2009

Sommaire

 

I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

 

Règlement (CE) no 762/2009 de la Commission du 20 août 2009 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

 

II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

 

 

DÉCISIONS

 

 

Commission

 

 

2009/620/CE

 

*

Décision de la Commission du 20 août 2009 modifiant la décision 2005/779/CE afin d’inscrire les Abruzzes sur la liste des régions italiennes indemnes de la maladie vésiculeuse du porc [notifiée sous le numéro C(2009) 6388]  (1)

3

 

 

2009/621/CE

 

*

Décision de la Commission du 20 août 2009 modifiant la décision 2008/185/CE en vue de l’inscription de l’Irlande du Nord sur la liste des régions ayant instauré un programme national approuvé de lutte contre la maladie d’Aujeszky [notifiée sous le numéro C(2009) 6394]  (1)

5

 

 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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