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Document L:2005:121:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 121, 13 mai 2005


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    ISSN 1725-2563

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 121

    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    48e année
    13 mai 2005


    Sommaire

     

    I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

    page

     

    *

    Règlement (CE) no 713/2005 du Conseil du 10 mai 2005 instituant un droit compensateur définitif sur les importations de certains antibiotiques à large spectre originaires de l’Inde

    1

     

     

    Règlement (CE) no 714/2005 de la Commission du 12 mai 2005 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

    46

     

    *

    Règlement (CE) no 715/2005 de la Commission du 12 mai 2005 portant ouverture et mode de gestion d'un contingent tarifaire pour la viande bovine congelée relevant du code NC 0202 et pour les produits relevant du code NC 0206 29 91 (du 1er juillet 2005 au 30 juin 2006)

    48

     

    *

    Règlement (CE) no 716/2005 de la Commission du 12 mai 2005 portant ouverture et mode de gestion d'un contingent tarifaire d'importation pour la viande bovine congelée destinée à la transformation (1er juillet 2005 au 30 juin 2006)

    53

     

    *

    Règlement (CE) no 717/2005 de la Commission du 11 mai 2005 modifiant pour la quarante-cinquième fois le règlement (CE) no 881/2002 du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités liées à Oussama ben Laden, au réseau Al-Qaida et aux Taliban, et abrogeant le règlement (CE) no 467/2001 du Conseil

    62

     

    *

    Règlement (CE) no 718/2005 de la Commission du 12 mai 2005 modifiant le règlement (CE) no 2368/2002 du Conseil mettant en œuvre le système de certification du processus de Kimberley pour le commerce international des diamants bruts

    64

     

     

    Règlement (CE) no 719/2005 de la Commission du 12 mai 2005 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur du lait et des produits laitiers

    65

     

     

    Règlement (CE) no 720/2005 de la Commission du 12 mai 2005 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de beurre dans le cadre de l'adjudication permanente prévue par le règlement (CE) no 581/2004

    73

     

     

    Règlement (CE) no 721/2005 de la Commission du 12 mai 2005 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de lait écrémé en poudre dans le cadre de l'adjudication permanente prévue par le règlement (CE) no 582/2004

    75

     

     

    Règlement (CE) no 722/2005 de la Commission du 12 mai 2005 fixant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation des mélasses dans le secteur du sucre applicables à partir du 13 mai 2005

    76

     

     

    Règlement (CE) no 723/2005 de la Commission du 12 mai 2005 fixant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état

    78

     

     

    Règlement (CE) no 724/2005 de la Commission du 12 mai 2005 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc à destination de certains pays tiers pour la 25e adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente prévue par le règlement (CE) no 1327/2004

    80

     

     

    Règlement (CE) no 725/2005 de la Commission du 12 mai 2005 fixant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle

    81

     

     

    Règlement (CE) no 726/2005 de la Commission du 12 mai 2005 portant fixation des restitutions à la production dans le secteur des céréales

    83

     

     

    Règlement (CE) no 727/2005 de la Commission du 12 mai 2005 relatif aux offres communiquées pour l'exportation d'orge dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 1757/2004

    84

     

     

    Règlement (CE) no 728/2005 de la Commission du 12 mai 2005 fixant la restitution maximale à l'exportation d'avoine dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 1565/2004

    85

     

     

    Règlement (CE) no 729/2005 de la Commission du 12 mai 2005 fixant la restitution maximale à l'exportation de blé tendre dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 115/2005

    86

     

     

    II   Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

     

     

    Commission

     

    *

    Décision de la Commission du 11 mai 2005 modifiant la décision 90/255/CEE en ce qui concerne l’inscription d’ovins et caprins mâles à une section annexe du livre généalogique [notifiée sous le numéro C(2005) 1409]  ( 1 )

    87

     

     

    Rectificatifs

     

    *

    Rectificatif au règlement (CE) no 127/2005 de la Commission du 27 janvier 2005 modifiant le règlement (CE) no 20/2002 portant modalités d’application des régimes spécifiques d’approvisionnement des régions ultrapériphériques établis par les règlements du Conseil (CE) no 1452/2001, (CE) no 1453/2001 et (CE) no 1454/2001 ( JO L 25 du 28.1.2005 )

    90

     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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