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Document L:2004:025:TOC
Official Journal of the European Union, L 25, 29 January 2004
Journal officiel de l’Union européenne, L 25, 29 janvier 2004
Journal officiel de l’Union européenne, L 25, 29 janvier 2004
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| Journal officiel de l'Union européenne | ISSN
1725-2563 L 25 47e année 29 janvier 2004 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| * | Directive 2003/97/CE du Parlement européen et du Conseil du 10 novembre 2003 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la réception ou l'homologation des dispositifs de vision indirecte et des véhicules équipés de ces dispositifs, modifiant la directive 70/156/CEE et abrogeant la directive 71/127/CEE | 1 | ||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |