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Document L:2003:214:TOC
Official Journal of the European Union, L 214, 26 August 2003
Journal officiel de l’Union européenne, L 214, 26 août 2003
Journal officiel de l’Union européenne, L 214, 26 août 2003
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| Journal officiel de l'Union européenne | ISSN
1725-2563 L 214 46e année 26 août 2003 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| Règlement (CE) no 1489/2003 de la Commission du 25 août 2003 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
| * | Règlement (CE) no 1490/2003 de la Commission du 25 août 2003 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale (1) | 3 | ||
| * | Règlement (CE) no 1491/2003 de la Commission du 25 août 2003 complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 (Ficodindia dell'Etna, Monte Etna, Colline di Romagna, Pretuziano delle Colline Teramane, Torta del Casar, Manzana de Girona ou Poma de Girona) | 6 | ||
| * | Règlement (CE) no 1492/2003 de la Commission du 25 août 2003 dérogeant, pour la campagne 2003/2004, au règlement (CE) no 2316/1999, en ce qui concerne l'utilisation du gel des terres dans certaines régions de la Suède | 8 | ||
| * | Règlement (CE) no 1493/2003 de la Commission du 25 août 2003 modifiant et rectifiant le règlement (CE) no 98/2003, en ce qui concerne le bilan prévisionnel d'approvisionnement des départements français d'outre-mer pour le secteur des céréales et le bilan prévisionnel d'approvisionnement pour les îles Canaries pour le secteur des fruits et légumes transformés | 10 | ||
| * | Règlement (CE) no 1494/2003 de la Commission du 25 août 2003 fixant, pour la campagne de commercialisation 2003/2004, le prix d'achat par les organismes stockeurs des raisins secs et des figues sèches non transformés | 12 | ||
| Règlement (CE) no 1495/2003 de la Commission du 25 août 2003 relatif à la livraison de froment tendre au titre de l'aide alimentaire | 13 | |||
| * | Directive 2003/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 juin 2003 modifiant la directive 94/25/CE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives aux bateaux de plaisance (1) | 18 | ||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Commission | ||||
| 2003/616/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 11 août 2003 portant approbation, au nom de la Communauté européenne, des modifications des annexes de l'accord entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande relatif aux mesures sanitaires applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux (1) | 36 | ||
| Accord sous forme d'échange de lettres concernant les modifications des annexes de l'accord entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande relatif aux mesures sanitaires applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux | 38 | |||
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |