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Document L:2003:177:TOC
Official Journal of the European Union, L 177, 16 July 2003
Journal officiel de l’Union européenne, L 177, 16 juillet 2003
Journal officiel de l’Union européenne, L 177, 16 juillet 2003
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| Journal officiel de l'Union européenne | ISSN
1725-2563 L 177 46e année 16 juillet 2003 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| Règlement (CE) no 1256/2003 de la Commission du 15 juillet 2003 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
| * | Règlement (CE) no 1257/2003 de la Commission du 15 juillet 2003 complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (Molise, Alto Crotonese, Welsh lamb, Nürnberger Bratwürste ou Nürnberger Rostbratwürste) | 3 | ||
| Règlement (CE) no 1258/2003 de la Commission du 15 juillet 2003 fixant les prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des œufs ainsi que pour l'ovalbumine et modifiant le règlement (CE) no 1484/95 | 5 | |||
| Règlement (CE) no 1259/2003 de la Commission du 15 juillet 2003 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur de la viande de volaille | 7 | |||
| Règlement (CE) no 1260/2003 de la Commission du 15 juillet 2003 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales | 9 | |||
| * | Directive 2003/68/CE de la Commission du 11 juillet 2003 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire les substances actives trifloxystrobine, carfentrazone-éthyl, mésotrione, fenamidone et isoxaflutole (1) | 12 | ||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Commission | ||||
| 2003/512/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 5 septembre 2002 relative au régime d'aide exécuté par l'Allemagne en faveur des centres de contrôle et de coordination [notifiée sous le numéro C(2002) 3298] (1) | 17 | ||
| 2003/513/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 11 juillet 2003 relative à certaines mesures de protection à l'égard de Gyrodactylus salaris chez les salmonidés [notifiée sous le numéro C(2003) 2312] (1) | 22 | ||
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |