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Document L:2003:125:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 125, 21 mai 2003


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    Journal officiel
    de l'Union européenne
    		ISSN 1725-2563

    L 125
    46e année
    21 mai 2003
    Édition de langue françaiseLégislation
    SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
    Règlement (CE) no 870/2003 de la Commission du 20 mai 2003 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 1
    *Règlement (CE) no 871/2003 de la Commission du 20 mai 2003 concernant l'autorisation d'un nouvel additif oxyde manganomanganique dans l'alimentation des animaux (1) 3
    *Règlement (CE) no 872/2003 de la Commission du 20 mai 2003 portant mesures spéciales dérogeant aux règlements (CE) no 1371/95, (CE) no 1372/95, (CE) no 800/1999 et (CE) no 1291/2000 dans le secteur des œufs et de la viande de volaille 5
    Règlement (CE) no 873/2003 de la Commission du 20 mai 2003 portant application d'un coefficient de réduction de certificats de restitution relatifs à des marchandises ne relevant pas de l'annexe I du traité, comme prévu à l'article 8, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1520/2000 8
    II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
    Commission
    2003/367/EC
    *Décision de la Commission du 15 mai 2003 établissant le règlement intérieur du Bureau Energy Star de la Communauté européenne 9
    2003/368/EC
    *Décision de la Commission du 20 mai 2003 modifiant la décision 1999/815/CE concernant des mesures qui interdisent la mise sur le marché de jouets et articles de puériculture destinés à être mis en bouche par des enfants de moins de trois ans, fabriqués en PVC souple contenant certains phtalates [notifiée sous le numéro C(2003) 1605] (1) 12
    Rectificatifs
    *Rectificatif à la directive 2001/85/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2001 concernant des dispositions particulières applicables aux véhicules destinés au transport des passagers et comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises, et modifiant les directives 70/156/CEE et 97/27/CE (JO L 42 du 13.2.2002) 14
    (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
    FR
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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