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Document L:2002:340:TOC
Official Journal of the European Communities, L 340, 16 December 2002
Journal officiel des Communautés européennes, L 340, 16 décembre 2002
Journal officiel des Communautés européennes, L 340, 16 décembre 2002
Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 340 45e année 16 décembre 2002 |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Parlement européen Conseil | ||||
* | Règlement (CE) no 2195/2002 du Parlement européen et du Conseil du 5 novembre 2002 relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) (1) | 1 | ||
(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |