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Document L:2001:257:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, L 257, 26 septembre 2001


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    		ISSN 0378-7060

    L 257
    44e année
    26 septembre 2001
    Édition de langue françaiseLégislation
    SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
    Règlement (CE) no 1875/2001 de la Commission du 25 septembre 2001 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 1
    II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
    Conseil
    2001/701/EC
    *Décision no 3/2001 du Conseil d'association UE-Lituanie du 19 juillet 2001 établissant la contribution financière de la Lituanie pour sa participation aux programmes Socrates II et Jeunesse pendant les années 2001 à 2006 3
    2001/702/EC
    *Décision no 3/2001 du Conseil d'association UE-Bulgarie du 25 juillet 2001 établissant la contribution financière de la Bulgarie pour sa participation au programme Socrates II pendant les années 2001 à 2006 5
    Banque centrale européenne
    2001/703/EC
    *Orientation de la Banque centrale européenne du 13 septembre 2001 adoptant certaines dispositions relatives à la préalimentation en billets en euros hors de la zone euro (BCE/2001/8) 6
    Rectificatifs
    Rectificatif au règlement (CE) no 993/2001 de la Commission du 4 mai 2001 modifiant le règlement (CEE) no 2454/93 fixant certaines dispositions d'application du règlement (CEE) no 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaire (JO L 141 du 28.5.2001) 10
    FR
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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