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Document L:2000:133:TOC
Official Journal of the European Communities, L 133, 06 June 2000
Journal officiel des Communautés européennes, L 133, 06 juin 2000
Journal officiel des Communautés européennes, L 133, 06 juin 2000
Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 133 43e année 6 juin 2000 |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CE) no 1180/2000 de la Commission du 5 juin 2000 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
Règlement (CE) no 1181/2000 de la Commission du 5 juin 2000 fixant, pour le mois de mai 2000, le taux de change spécifique du montant du remboursement des frais de stockage dans le secteur du sucre | 3 | |||
Règlement (CE) no 1182/2000 de la Commission du 5 juin 2000 concernant la délivrance de certificats d'exportation du système B dans le secteur des fruits et légumes | 5 | |||
Règlement (CE) no 1183/2000 de la Commission du 5 juin 2000 relatif à la fourniture de pois cassés au titre de l'aide alimentaire | 6 | |||
Règlement (CE) no 1184/2000 de la Commission du 5 juin 2000 relatif à la fourniture de sucre blanc au titre de l'aide alimentaire | 9 | |||
Règlement (CE) no 1185/2000 de la Commission du 5 juin 2000 relatif à la fourniture de céréales au titre de l'aide alimentaire | 12 | |||
* | Règlement (CE) no 1186/2000 de la Commission du 5 juin 2000 modifiant le règlement (CE) no 1337/1999 établissant le bilan prévisionnel d'approvisionnement des îles Canaries pour les produits du secteur du lait et des produits laitiers | 17 | ||
* | Règlement (CE) no 1187/2000 de la Commission du 5 juin 2000 complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées prévu au règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires | 19 | ||
Règlement (CE) no 1188/2000 de la Commission du 5 juin 2000 modifiant le règlement (CE) no 539/2000 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la vente de blé tendre panifiable détenu par l'organisme d'intervention allemand et destiné à être exporté vers certains pays ACP au cours de la campagne 1999/2000 | 21 | |||
Règlement (CE) no 1189/2000 de la Commission du 5 juin 2000 modifiant les droits à l'importation dans le secteur des céréales | 23 | |||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Commission | ||||
2000/367/EC | ||||
* | Décision de la Commission du 3 mai 2000 mettant en œuvre la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne la classification des caractéristiques de résistance au feu des produits de construction, des ouvrages de construction ou de parties de ceux-ci [notifiée sous le numéro C(2000) 1001] (1) | 26 | ||
(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |