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Document L:2000:080:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 80, 31 mars 2000


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7060

L 80
43e année
31 mars 2000
Édition de langue françaiseLégislation

SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
*Règlement (CE) no 655/2000 du Conseil, du 27 mars 2000, portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires autonomes pour certains produits de la pêche 1
*Règlement (CE) no 656/2000 du Conseil, du 27 mars 2000, portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires pour certains produits de la pêche, originaires de Ceuta 5
*Règlement (CE) no 657/2000 du Conseil, du 27 mars 2000, relatif au renforcement du dialogue avec le secteur de la pêche et les milieux concernés par la politique commune de la pêche 7
Règlement (CE) no 658/2000 de la Commission du 30 mars 2000 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 9
*Décision no 659/2000/CECA de la Commission, du 30 mars 2000, modifiant la décision no 2136/97/CECA relative à l'administration de certaines restrictions à l'importation de certains produits sidérurgiques en provenance de la Fédération russe 11
*Règlement (CE) no 660/2000 de la Commission, du 30 mars 2000, modifiant le règlement (CE) no 304/2000 instituant des mesures visant à reconstituer le stock de cabillaud en mer d'Irlande (division CIEM VII a) 14
Règlement (CE) no 661/2000 de la Commission, du 30 mars 2000, fixant les taux des restitutions applicables à certains produits des secteurs des céréales et du riz exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe I du traité 15
Règlement (CE) no 662/2000 de la Commission, du 30 mars 2000, portant fixation des restitutions à la production dans les secteurs des céréales et du riz 18
Règlement (CE) no 663/2000 de la Commission, du 30 mars 2000, fixant les restitutions applicables à l'exportation des produits transformés à base de céréales et de riz 19
Règlement (CE) no 664/2000 de la Commission, du 30 mars 2000, fixant les restitutions à l'exportation des aliments composés à base de céréales pour les animaux 21
Règlement (CE) no 665/2000 de la Commission, du 30 mars 2000, modifiant les droits à l'importation dans le secteur des céréales 23
Règlement (CE) no 666/2000 de la Commission, du 30 mars 2000, fixant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle 26
Règlement (CE) no 667/2000 de la Commission, du 30 mars 2000, fixant la restitution maximale à l'exportation de blé tendre dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2010/1999 28
Règlement (CE) no 668/2000 de la Commission, du 30 mars 2000, fixant la restitution maximale à l'exportation de blé tendre dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 1707/1999 29
Règlement (CE) no 669/2000 de la Commission, du 30 mars 2000, fixant la restitution maximale à l'exportation d'orge dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 1701/1999 30
Règlement (CE) no 670/2000 de la Commission, du 30 mars 2000, modifiant le règlement (CE) no 653/2000 fixant les droits à l'importation dans le secteur du riz 31

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
Conseil
2000/259/EC
*Décision no 1/2000 du Conseil d'association UE-Lituanie, du 17 février 2000, portant adoption des conditions et des modalités de la participation de la Lituanie au programme communautaire pour les petites et moyennes entreprises 34
FR
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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