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Document L:1996:113:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, L 113, 7 mai 1996


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    Journal officiel
    des Communautés européennes

    ISSN 0378-7060

    L 113
    39e année
    7 mai 1996



    Édition de langue française

    		 

    Législation

    		  

    Sommaire

    		 

    I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

    		 
      

    ......

     
      

    II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

    		 
      

    Commission

      

    96/295/CE:

    		 
     

    *

    Décision de la Commission, du 18 avril 1996, identifiant les unités du réseau informatisé Animo et en fixant la liste et abrogeant la décision 92/175/CEE (1)

    1

      

    96/296/CE:

    		 
     

    *

    Décision de la Commission, du 18 avril 1996, modifiant la décision 92/486/CEE en ce qui concerne les modalités de la collaboration entre le centre serveur Animo et les États membres (1)

    25

     
     

    (1)

    Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    		 



    FR


    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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