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Document L:1992:145:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 145, 27 mai 1992


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 145
35e année
27 mai 1992



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
 

*

Règlement (CEE) n° 1332/92 du Conseil, du 18 mai 1992, instaurant des mesures spécifiques dans le secteur des olives de table

1

 

*

Règlement (CEE) n° 1333/92 du Conseil du 18 mai 1992 relatif au régime de prix minimaux à l'importation pour certains fruits rouges originaires de Hongrie, de Pologne et de Tchécoslovaquie

3

 

*

Règlement (CEE) n° 1334/92 du Conseil du 18 mai 1992 fixant, pour la campagne laitière 1992/1993, le taux indicatif pour la teneur en matières grasses du lait entier normalisé importé en Irlande et au Royaume-Uni

5

 

*

Règlement (CEE) n° 1335/92 du Conseil du 18 mai 1992 modifiant le règlement (CEE) n° 2390/89 établissant les règles générales pour l'importation des vins, des jus et des moûts de raisins

6

 

*

Règlement (CEE) n° 1336/92 du Conseil du 18 mai 1992 modifiant le règlement (CEE) n° 1873/84 autorisant l'offre et la livraison à la consommation humaine directe de certains vins importés susceptibles d'avoir fait l'objet de pratiques oenologiques non prévues par le règlement (CEE) n° 822/87

7

  

Règlement (CEE) n 1337/92 de la Commission, du 26 mai 1992, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

8

  

Règlement (CEE) n 1338/92 de la Commission, du 26 mai 1992, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

10

  

Règlement (CEE) n 1339/92 de la Commission, du 26 mai 1992, portant ouverture d'adjudications pour la fixation de l'aide au stockage privé de carcasses et de demi-carcasses d'agneaux

12

 

*

Règlement (CEE) n° 1340/92 de la Commission, du 22 mai 1992, relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée

13

  

Règlement (CEE) n 1341/92 de la Commission, du 26 mai 1992, relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de 400 000 tonnes de blé dur détenues par l'organisme d'intervention italien

15

  

Règlement (CEE) n 1342/92 de la Commission, du 26 mai 1992, relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de 50 000 tonnes d'orge détenues par l'organisme d'intervention irlandais

19

  

Règlement (CEE) n 1343/92 de la Commission, du 26 mai 1992, relatif à l'ouverture d'une adjudication de la restitution à l'exportation de blé dur vers les pays des zones I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII

22

  

Règlement (CEE) n 1344/92 de la Commission, du 26 mai 1992, relatif à l'ouverture d'une adjudication de la restitution à l'exportation de seigle vers les pays des zones I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII

25

  

Règlement (CEE) n 1345/92 de la Commission, du 26 mai 1992, relatif à l'ouverture d'une adjudication de la restitution à l'exportation d'orge vers les pays des zones I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII

28

  

Règlement (CEE) n 1346/92 de la Commission, du 26 mai 1992, relatif à l'ouverture d'une adjudication de la restitution à l'exportation de blé tendre vers les pays des zones I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII

31

  

Règlement (CEE) n 1347/92 de la Commission, du 26 mai 1992, relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de 250 000 tonnes d'orge détenues par l'organisme d'intervention espagnol

34

  

Règlement (CEE) n 1348/92 de la Commission, du 26 mai 1992, relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de 100 000 tonnes de blé dur détenues par l'organisme d'intervention espagnol

37

 

*

Règlement (CEE) nº 1349/92 de la Commission, du 26 mai 1992, relatif à l' ajustement de certaines restitutions à l' exportation fixées à l' avance dans le secteur des céréales

40

 

*

Règlement (CEE) n° 1350/92 de la Commission du 26 mai 1992 établissant pour l'année 1992 des mesures de gestion relatives aux importations de certains animaux vivants de l'espèce bovine

42

 

*

Règlement (CEE) n° 1351/92 de la Commission du 26 mai 1992 portant modalités d'application du mécanisme complémentaire applicable aux échanges dans le secteur des céréales pour les importations au Portugal pendant la campagne 1992/1993

47

 

*

Règlement (CEE) n° 1352/92 de la Commission du 26 mai 1992 portant application d'une mesure particulière d'intervention en France pour le maïs à la fin de la campagne 1991/1992

49

 

*

Règlement (CEE) n° 1353/92 de la Commission du 25 mai 1992 relatif au régime applicable aux importations en Allemagne, en France, au Bénélux, au Royaume-Uni, en Irlande, au Danemark, en Grèce, en Espagne et au Portugal de certains produits textiles (catégorie 1) originaires de Thaïlande

50

 

*

Règlement (CEE) n° 1354/92 de la Commission du 26 mai 1992 relatif à la vente, dans le cadre de la procédure définie au règlement (CEE) n° 2539/84, de viandes bovines désossées détenues par certains organismes d'intervention et destinées à être exportées, modifiant le règlement (CEE) n° 569/88 et abrogeant le règlement (CEE) n° 665/92

53

 

*

Règlement (CEE) n° 1355/92 de la Commission du 25 mai 1992 portant rétablissement de la perception des droits de douane applicables aux produits du code NC 8516 50 00 originaires de Thaïlande, bénéficiaires des préférences tarifaires prévues par le règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil

57

  

Règlement (CEE) n 1356/92 de la Commission, du 26 mai 1992, relatif à une mesure particulière d'intervention pour l'orge en Espagne

58

  

Règlement (CEE) n 1357/92 de la Commission, du 26 mai 1992, fixant les restitutions applicables aux produits des secteurs des céréales et du riz livrés dans le cadre d'actions d'aides alimentaires communautaires et nationales

62

  

Règlement (CEE) n 1358/92 de la Commission, du 26 mai 1992, fixant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz

64

  

Règlement (CEE) n 1359/92 de la Commission, du 26 mai 1992, fixant les prélèvements applicables à l'importation des aliments composés pour les animaux

69

  

Règlement (CEE) n 1360/92 de la Commission, du 26 mai 1992, fixant les restitutions applicables à l'exportation des produits transformés à base de céréales et de riz

71

  

Règlement (CEE) n 1361/92 de la Commission, du 26 mai 1992, fixant les restitutions applicables à l'exportation des aliments composés à base de céréales pour les animaux

74

  

Règlement (CEE) n 1362/92 de la Commission, du 26 mai 1992, fixant les restitutions à l'exportation de l'huile d'olive

79

  

Règlement (CEE) n 1363/92 de la Commission, du 26 mai 1992, relatif à la fixation des restitutions maximales à l'exportation d'huile d'olive pour la treizième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente ouverte par le règlement (CEE) n 3149/91

81

  

Règlement (CEE) n 1364/92 de la Commission, du 26 mai 1992, fixant le montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses

83

  

Règlement (CEE) n 1365/92 de la Commission, du 26 mai 1992, portant fixation des restitutions à la production dans les secteurs des céréales et du riz

86

  

Règlement (CEE) n 1366/92 de la Commission, du 26 mai 1992, modifiant les restitutions applicables à l'exportation pour le malt

87

  

Règlement (CEE) n 1367/92 de la Commission, du 26 mai 1992, modifiant le correctif applicable à la restitution pour le malt

89

  

Règlement (CEE) n 1368/92 de la Commission, du 26 mai 1992, modifiant le correctif applicable à la restitution pour les céréales

91

  

Règlement (CEE) n 1369/92 de la Commission, du 26 mai 1992, supprimant le montant correcteur à percevoir lors de l'importation dans la Communauté à dix d'aubergines en provenance d'Espagne

93

  

Règlement (CEE) n 1370/92 de la Commission, du 26 mai 1992, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

94

  

Règlement (CEE) n 1371/92 de la Commission, du 26 mai 1992, fixant les prélèvements à l'importation d'ovins et de caprins vivants ainsi que de viandes ovine et caprine autres que les viandes congelées

96

  

Règlement (CEE) n 1372/92 de la Commission, du 26 mai 1992, fixant les prélèvements à l'importation de viandes ovine et caprine congelées

98




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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