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Document L:1990:317:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 317, 16 novembre 1990


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 317
33e année
16 novembre 1990



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
 

*

Règlement (CEE) n° 3291/90 de la Commission du 15 novembre 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 1000/90 relatif à la poursuite des actions de promotion et de publicité dans le secteur du lait et des produits laitiers

1

  

Règlement (CEE) n° 3292/90 de la Commission, du 15 novembre 1990, modifiant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz

2

  

Règlement (CEE) n° 3293/90 de la Commission, du 15 novembre 1990, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

4

  

Règlement (CEE) n° 3294/90 de la Commission, du 15 novembre 1990, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

6

  

Règlement (CEE) n° 3295/90 de la Commission, du 15 novembre 1990, fixant les prélèvements minimaux à l'importation de l'huile d'olive ainsi que les prélèvements à l'importation des autres produits du secteur de l'huile d'olive

8

  

Règlement (CEE) n° 3296/90 de la Commission, du 15 novembre 1990, fixant le montant de l'aide pour les pois, fèves, féveroles et lupins doux

11

 

*

Règlement (CEE) n° 3297/90 de la Commission du 14 novembre 1990 concernant l'arrêt de la pêche de l'anchois par les navires battant pavillon de la France

18

 

*

Règlement (CEE) n° 3298/90 de la Commission du 14 novembre 1990 concernant l'arrêt de la pêche de la sole commune par les navires battant pavillon de la France

19

  

Règlement (CEE) n° 3299/90 de la Commission, du 14 novembre 1990, fixant définitivement les montants de la restitution à l'exportation pour les graines de colza et de navette, applicables du 1er juin au 31 août 1990 pour la campagne de commercialisation 1990/1991

20

  

Règlement (CEE) n° 3300/90 de la Commission, du 15 novembre 1990, adaptant le taux de conversion agricole applicable dans le secteur de la viande de porc en Grèce

23

 

*

Règlement (CEE) n° 3301/90 de la Commission, du 15 novembre 1990, modifiant le règlement (CEE) n° 429/90 relatif à l'octroi par adjudication d'une aide au beurre concentré destiné à la consommation directe dans la Communauté

24

 

*

Règlement (CEE) n° 3302/90 de la Commission, du 15 novembre 1990, fixant les modalités d'application relatives aux transferts de droits de replantation de superficies viticoles

25

  

Règlement (CEE) n° 3303/90 de la Commission, du 15 novembre 1990, fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur du lait et des produits laitiers

29

  

Règlement (CEE) n° 3304/90 de la Commission, du 15 novembre 1990, fixant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle

49

  

Règlement (CEE) n° 3305/90 de la Commission, du 15 novembre 1990, fixant les subventions aux expéditions de riz et de brisures à l'île de la Réunion

53

  

Règlement (CEE) n° 3306/90 de la Commission, du 15 novembre 1990, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

55

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Conseil

  

90/604/CEE:

 
 

*

Directive 90/604/CEE du Conseil du 8 novembre 1990 modifiant la directive 78/660/CEE sur les comptes annuels et la directive 83/349/CEE sur les comptes consolidés en ce qui concerne les dérogations en faveur des petites et moyennes sociétés ainsi que la publication des comptes en écus

57

  

90/605/CEE:

 
 

*

Directive 90/605/CEE du Conseil du 8 novembre 1990 modifiant les directives 78/660/CEE et 83/349/CEE concernant respectivement les comptes annuels et les comptes consolidés, en ce qui concerne leur champ d'application

60

 
  

Rectificatifs

 
 

*

Rectificatif au règlement (CEE) n° 2776/90 de la Commission, du 27 septembre 1990, relatif aux mesures transitoires à appliquer dans le secteur du vin après l'unification de l'Allemagne sur le territoire de l'ancienne République démocratique allemande (JO n° L 267 du 29.9.1990)

63




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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