EUR-Lex Access to European Union law

Back to EUR-Lex homepage

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document L:1978:331:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 331, 28 novembre 1978


Display all documents published in this Official Journal

Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 331
21e année
28 novembre 1978



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
 

*

Règlement (CEE) n° 2749/78 du Conseil, du 23 novembre 1978, relatif aux échanges de matières grasses entre la Communauté et la Grèce

1

 

*

Règlement (CEE) n° 2750/78 du Conseil, du 23 novembre 1978, relatif au montant forfaitaire pour l' huile d' olive non traitée, entièrement obtenue en Grèce, et transportée directement de ce pays dans la Communauté

5

 

*

Règlement (CEE) n° 2751/78 du Conseil, du 23 novembre 1978, arrêtant les règles générales relatives au régime de fixation par voie d' adjudication du prélèvement à l' importation d' huile d' olive

6

 

*

Règlement (CEE) n° 2752/78 du Conseil, du 23 novembre 1978, prévoyant des mesures spéciales pour la campagne 1978/1979 en ce qui concerne les organisations de producteurs d' huile d' olive

8

 

*

Règlement (CEE) n° 2753/78 du Conseil, du 23 novembre 1978, arrêtant pour la campagne 1978/1979 les règles générales relatives à l' aide à la production d' huile d' olive

10

 

*

Règlement (CEE) n° 2754/78 du Conseil, du 23 novembre 1978, relatif à l'intervention dans le secteur de l'huile d'olive

13

  

Règlement (CEE) n 2755/78 de la Commission, du 27 novembre 1978, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

14

  

Règlement (CEE) n 2756/78 de la Commission, du 27 novembre 1978, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

16

  

Règlement (CEE) n 2757/78 de la Commission, du 27 novembre 1978, fixant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz

18

  

Règlement (CEE) n 2758/78 de la Commission, du 27 novembre 1978, fixant les prélèvements applicables à l'importation des aliments composés pour les animaux

22

  

Règlement (CEE) n 2759/78 de la Commission, du 27 novembre 1978, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

24

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Conseil

  

78/976/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil, du 20 novembre 1978, relative à l' application provisoire à la Dominique, après son accession à l' indépendance, du régime prévu par la décision 76/568/CEE relative à l' association des pays et territoires d' outre-mer à la Communauté économique européenne

25

  

78/977/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil, du 20 novembre 1978, portant remplacement d' un membre suppléant du comité du Fonds social européen

27

  

78/978/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil, du 20 novembre 1978, portant nomination d' un membre suppléant du comité consultatif pour la sécurité sociale des travailleurs migrants

28

  

78/979/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil, du 20 novembre 1978, portant nomination d' un membre suppléant du comité consultatif pour la formation professionnelle

29




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


Top