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Document C:2022:160:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 160, 13 avril 2022


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 160

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

65e année
13 avril 2022


Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RECOMMANDATIONS

 

Conseil

2022/C 160/01

Recommandation du Conseil du 5 avril 2022 visant à jeter des ponts pour une coopération européenne efficace dans le domaine de l’enseignement supérieur ( 1 )

1

 

Banque centrale européenne

2022/C 160/02

Recommandation de la Banque centrale europeenne du 5 avril 2022 au Conseil de l’Union européenne concernant la désignation du commissaire aux comptes extérieur de la Národná banka Slovenska (BCE/2022/16)

9


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2022/C 160/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.10637 — CERTAS / ENGIE SOLUTIONS / SSEC JV) ( 1 )

10

2022/C 160/04

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.10665 — WAVERLY / TPG / ASIA HEALTHCARE HOLDINGS) ( 1 )

11

2022/C 160/05

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.10675 — CDPQ / TRANSURBAN / AUSTRALIANSUPER / CPP INVESTMENTS / ADIA / WCX) ( 1 )

12


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2022/C 160/06

Conclusions du Conseil sur «construire une stratégie européenne pour l’écosystème industriel culturel et créatif»

13

2022/C 160/07

Conclusions du Conseil sur le renforcement des échanges interculturels par la mobilité des artistes et des professionnels de la culture et de la création, et par le multilinguisme à l’ère numérique

20

 

Commission européenne

2022/C 160/08

Taux de change de l’euro — 12 avril 2022

26

2022/C 160/09

Décision de la Commission du 14 février 2022 donnant instruction à l’administrateur central du journal des transactions de l’Union européenne de saisir les modifications apportées aux tableaux nationaux d’allocation respectifs de la Belgique, de la Bulgarie, de la Tchéquie, du Danemark, de l’Allemagne, de l’Estonie, de l’Irlande, de l’Espagne, de la France, de l’Italie, de la Lituanie, de la Hongrie, de la Roumanie, de la Slovénie, de la Finlande et de la Suède dans le journal des transactions de l’Union européenne

27

2022/C 160/10

Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [Publié en application de l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006]  ( 1 )

104

2022/C 160/11

Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [publié en application de l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006]  ( 1 )

105


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2022/C 160/12

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10707 – MACQUARIE / BCI / REDEN HOLDING AND REDEN HOLDING 2020) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

106

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2022/C 160/13

Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission

108


 


 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

 

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