ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 270

Édition de langue française

Communications et informations

64e année
7 juillet 2021

Sommaire

page

PARLEMENT EUROPÉEN
SESSION 2019-2020
Séances du 13 au 16 janvier 2020
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 239 du 18.6.2021 .
TEXTES ADOPTÉS

1

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Parlement européen

Mercredi, 15 janvier 2020

2021/C 270/01

Résolution du Parlement européen du 15 janvier 2020 sur le pacte vert pour l’Europe (2019/2956(RSP))

2

2021/C 270/02

Résolution du Parlement européen du 15 janvier 2020 sur la mise en œuvre et le suivi des dispositions relatives aux droits des citoyens figurant dans l’accord de retrait (2020/2505(RSP))

21

2021/C 270/03

Résolution du Parlement européen du 15 janvier 2020 sur les droits de l’homme et la démocratie dans le monde et la politique de l’Union européenne en la matière — Rapport annuel 2018 (2019/2125(INI))

25

2021/C 270/04

Résolution du Parlement européen du 15 janvier 2020 sur la mise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune — rapport annuel (2019/2136(INI))

41

2021/C 270/05

Résolution du Parlement européen du 15 janvier 2020 sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune — rapport annuel (2019/2135(INI))

54

2021/C 270/06

Résolution du Parlement européen du 15 janvier 2020 sur la position du Parlement européen concernant la conférence sur l’avenir de l’Europe (2019/2990(RSP))

71

Jeudi, 16 janvier 2020

2021/C 270/07

Résolution du Parlement européen du 16 janvier 2020 sur le Burundi, notamment la liberté d’expression (2020/2502(RSP))

76

2021/C 270/08

Résolution du Parlement européen du 16 janvier 2020 sur le Nigeria, notamment les récents attentats terroristes (2020/2503(RSP))

83

2021/C 270/09

Résolution du Parlement européen du 16 janvier 2020 sur la situation au Venezuela après l’élection illégale des nouveaux président et bureau de l’Assemblée nationale (coup d’État parlementaire) (2020/2507(RSP))

88

2021/C 270/10

Résolution du Parlement européen du 16 janvier 2020 sur les auditions en cours au titre de l’article 7, paragraphe 1, du traité UE en ce qui concerne la Pologne et la Hongrie (2020/2513(RSP))

91

2021/C 270/11

Résolution du Parlement européen du 16 janvier 2020 sur la 15e réunion de la conférence des parties (COP15) à la convention sur la diversité biologique (2019/2824(RSP))

94

2021/C 270/12

Résolution du Parlement européen du 16 janvier 2020 sur les activités du Médiateur européen — rapport annuel 2018 (2019/2134(INI))

105

2021/C 270/13

Résolution du Parlement européen du 16 janvier 2020 sur les institutions et organes de l’Union économique et monétaire: éviter les conflits d’intérêts dans l’après-mandat (2019/2950(RSP))

113

III   Actes préparatoires

Parlement européen

Mercredi, 15 janvier 2020

2021/C 270/14

Décision du Parlement européen du 15 janvier 2020 sur la composition numérique des commissions permanentes (2020/2512(RSO))

117

2021/C 270/15

Résolution législative du Parlement européen du 15 janvier 2020 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion du protocole entre l’Union européenne, l’Islande et le Royaume de Norvège à l’accord entre la Communauté européenne, la République d’Islande et le Royaume de Norvège relatif aux critères et aux mécanismes permettant de déterminer l’État responsable de l’examen d’une demande d’asile introduite dans un État membre, en Islande ou en Norvège, concernant l’accès à Eurodac à des fins répressives (15791/2018 — C9-0155/2019 — 2018/0419(NLE))

119

2021/C 270/16

Résolution législative du Parlement européen du 15 janvier 2020 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l’Union européenne, de l’accord entre l’Union européenne et le gouvernement de la République populaire de Chine sur certains aspects des services aériens (11033/2019 — C9-0049/2019 — 2018/0147(NLE))

120

2021/C 270/17

Résolution législative du Parlement européen du 15 janvier 2020 sur le projet de directive du Conseil modifiant la directive 2006/112/CE relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée en ce qui concerne le régime particulier des petites entreprises et le règlement (UE) no 904/2010 en ce qui concerne la coopération administrative et l'échange d'informations aux fins du contrôle de l'application correcte du régime particulier des petites entreprises (13952/2019 — C9-0166/2019 — 2018/0006(CNS))

121