ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 240

Édition de langue française

Communications et informations

62e année
16 juillet 2019

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Comité économique et social européen

2019/C 240/01

Résolution sur «Mobilisons-nous pour une Europe unie! Votons!»

1

AVIS

Comité économique et social européen

2019/C 240/02

Avis du Comité économique et social européen sur les «Questions relatives à l’égalité entre les hommes et les femmes»   (avis d’initiative)

3

AVIS

2019/C 240/03

Avis du Comité économique et social européen sur la «Mutation économique, technologique et sociale des services avancés de santé à la personne âgée»  (avis d’initiative)

10

2019/C 240/04

Avis du Comité économique et social européen sur le «Travail avec l’amiante dans la rénovation énergétique»  (avis d’initiative)

15

2019/C 240/05

Avis du Comité économique et social européen sur «La contribution des entreprises de l’économie sociale à une Europe plus cohésive et démocratique»   (avis exploratoire à la demande de la présidence roumaine)

20

2019/C 240/06

Avis du Comité économique et social européen sur «La philanthropie européenne: un potentiel inexploité»  (avis exploratoire à la demande de la présidence roumaine)

24

III   Actes préparatoires

Comité économique et social européen

2019/C 240/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (UE) no 904/2010 en ce qui concerne des mesures de renforcement de la coopération administrative afin de lutter contre la fraude à la TVA»  [COM(2018) 813 final — 2018/0413(CNS)]

29

2019/C 240/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2006/112/CE en ce qui concerne l’instauration de certaines exigences applicables aux prestataires de services de paiement»  [COM(2018) 812 final — 2018/0412(CNS)] et sur la «Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006 en ce qui concerne les dispositions relatives aux ventes à distance de biens et à certaines livraisons intérieures de biens»  [COM(2018) 819 final — 2018/0415(CNS)]

33

2019/C 240/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Une bioéconomie durable pour l’Europe: renforcer les liens entre l’économie, la société et l’environnement»[COM(2018) 673 final]

37

2019/C 240/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2015/757 afin de tenir dûment compte du système mondial de collecte des données relatives à la consommation de fuel-oil des navires»  (COM(2019) 38 final — 2019/0017(COD))

41

2019/C 240/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Le marché unique dans un monde qui change — Un atout sans égal nécessitant une volonté politique renouvelée»  [COM(2018) 772 final]

44

2019/C 240/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Un plan coordonné dans le domaine de l’intelligence artificielle»  [COM(2018) 795 final]

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