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Document C:2017:393:TOC

    Journal officiel de l'Union européenne, C 393, 21 novembre 2017


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    ISSN 1977-0936

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 393

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    60e année
    21 novembre 2017


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2017/C 393/01

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8634 — ATP/OTPP/Copenhagen Airports) ( 1 )

    1


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Conseil

    2017/C 393/02

    Avis à l’attention de la personne faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2014/145/PESC du Conseil, modifiée par la décision (PESC) 2017/2163, et par le règlement (UE) no 269/2014 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2017/2153 du Conseil, concernant des mesures restrictives eu égard aux actions compromettant ou menaçant l’intégrité territoriale, la souveraineté et l’indépendance de l’Ukraine

    2

    2017/C 393/03

    Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par le règlement (UE) no 269/2014 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2017/2153 du Conseil, concernant des mesures restrictives eu égard aux actions compromettant ou menaçant l’intégrité territoriale, la souveraineté et l’indépendance de l’Ukraine

    3

     

    Commission européenne

    2017/C 393/04

    Taux de change de l'euro

    4

    2017/C 393/05

    Communication de la Commission sur l'application du principe de la déclaration quantitative des ingrédients (QUID)

    5


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission européenne

    2017/C 393/06

    Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8685 — Foncière des Régions/Marriott International/Hôtel Le Méridien à Nice) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

    13

    2017/C 393/07

    Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8612 — CZ/DT/Carl Zeiss Smart Optics) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

    15

    2017/C 393/08

    Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8478 — Zukunft Ventures/Gustav Magenwirth/Brake Force One/Unicorn Energy/JV) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

    17


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

    FR

     

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